Conseil Municipal du 31 octobre 2019




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19-10-31-1Installation d'un Conseiller Municipal. - Délibération - (sans annexe)04/11/2019
19-10-31-2Election d'un(e) Adjoint(e) au Maire en remplacement de Monsieur Jean-Michel TOULOUZE. - Délibération - (sans annexe)04/11/2019
19-10-31-3Désignations diverses. - Délibération - (sans annexe)05/11/2019
19-10-31-4Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable - année 2018. - Délibération - Annexe05/11/2019
19-10-31-5Lutte contre la précarité énergétique - convention de partenariat avec AMORCE. - Délibération - Annexe05/11/2019
19-10-31-6Espace test SESAME. - Délibération - Annexe05/11/2019
19-10-31-7Avenant N°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (DTPJJ). - Délibération - Annexe05/11/2019
19-10-31-8Adhésion au Groupement d'Intérêt Public du Sillon Lorrain. - Délibération - Annexe05/11/2019
19-10-31-9800 ans de la Cathédrale de Metz : conventions de partenariat et complément de programmation. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe05/11/2019
19-10-31-10Convention d'objectifs et de moyens avec le Théâtre du Saulcy - Espace Bernard-Marie Koltès. - Délibération - Annexe05/11/2019
19-10-31-11Inauguration du centre social Le Quai et subventions d'équipement et de projet. - Délibération - (sans annexe)05/11/2019
19-10-31-12Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets jeunes. - Délibération - (sans annexe)05/11/2019
19-10-31-13Prolongation du dispositif en faveur du bilinguisme : SESAM GR. - Délibération - Annexe05/11/2019
19-10-31-14Animation de la pause Méridienne - Dispositif Entr'Act. - Délibération - (sans annexe)05/11/2019
19-10-31-15Modification par la Caisse Nationale d'Allocations Familiales du barème des participations familiales pour l'accueil d'enfants en crèche collective ou familiale. - Délibération - Annexe05/11/2019
19-10-31-16Désaffectation du presbytère de la paroisse Saint-Vincent de Paul, rue Vandernoot à Metz Sablon. - Délibération - (sans annexe)05/11/2019
19-10-31-17Désaffectation et déclassement du domaine public de la maison et des garages/remises sis 26 rue au Bois à Metz. - Délibération - (sans annexe)05/11/2019
19-10-31-18Cession de la maison et des garages/remises sis 26 rue au Bois à Metz. - Délibération - (sans annexe)05/11/2019
19-10-31-19Déclassement du domaine public de la maison et du terrain attenant sis 3 rue des Pensées à Metz. - Délibération - (sans annexe)05/11/2019
19-10-31-20Cession de la maison et du terrain attenant sis 3 rue des Pensées à Metz. - Délibération - (sans annexe)05/11/2019
19-10-31-21Cession d'une emprise communale à GRT Gaz à METZ-MAGNY. - Délibération - (sans annexe)05/11/2019
19-10-31-22Avenant à la convention de maitrise foncière entre l'EPFL/BATIGERE/Ville de METZ - Ancien Hôpital Saint André. - Délibération - (sans annexe)05/11/2019
19-10-31-23Adhésion à la Société Publique Locale "gestion Locale" : approbation des statuts, entrée au capital, désignation des représentants. - Délibération - Annexe05/11/2019
19-10-31-24Remboursement de frais lors de déplacements professionnels. - Délibération - (sans annexe)05/11/2019
19-10-31-25Remboursement des frais de transport domicile-travail. - Délibération - (sans annexe)05/11/2019
19-10-31-26Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe05/11/2019