Conseil Municipal du 31 mai 2018




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
18-05-31-1Compte de gestion de l'exercice 2017. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
18-05-31-2Compte Administratif 2017. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
18-05-31-3Affectation du résultat de l'exercice 2017 du budget principal et des budgets annexes. - Délibération - (sans annexe)
18-05-31-4Etat n°2 de régularisation des décisions modificatives. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
18-05-31-5Contractualisation avec l'Etat de la trajectoire financière de la Ville. - Délibération - Annexe
18-05-31-6Adhésion à la Charte de la participation du public. - Délibération - Annexe
18-05-31-7Agenda 21 3ème génération "Le projet de territoire durable et solidaire". - Délibération - Annexe
18-05-31-8Convention de coopération 2018 avec GRDF. - Délibération - Annexe
18-05-31-9Jardin d'été de la Place de la comédie : conventions de partenariat et de mécénat. - Délibération - Annexe - Annexe
18-05-31-10Convention de partenariat avec la Fédération de la Moselle pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique. - Délibération - Annexe
18-05-31-11Convention de partenariat avec l'Université de Lorraine pour la création de prestations pédagogiques. - Délibération - Annexe
18-05-31-12Convention de partenariat avec l'Académie de Nancy-Metz : "Metz ma ville en cartes". - Délibération - Annexe
18-05-31-13Animation Estivale 2018 - Attribution de subventions pour diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques. - Délibération - (sans annexe)
18-05-31-14Constellations de Metz 2018. - Délibération - Annexe - Annexe
18-05-31-15Soutien au rayonnement des compagnies de théâtre messines. - Délibération - Annexe - Annexe
18-05-31-16Dénominations d'espaces publics. - Délibération - Annexe - Annexe
18-05-31-17Saison sportive 2017/2018 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans annexe)
18-05-31-18Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Actualisation des tarifs au 1er janvier 2019. - Délibération - Annexe
18-05-31-19Cession de motifs d'illumination de Noël, de matériels et de véhicules désaffectés. - Délibération - (sans annexe)
18-05-31-20Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - (sans annexe)