Conseil Municipal du 31 mars 2022




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
22-03-31-1Haut-Lieu de l'Ecologie Urbaine : subventions à des associations au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe)01/04/2022
22-03-31-2Metz, territoire de commerce équitable : subvention à Artisans du Monde au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe)01/04/2022
22-03-31-3Subventions à des associations naturalistes au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe)01/04/2022
22-03-31-4Prolongation du programme de lutte contre la précarité énergétique PACTE-15% et versement d'une subvention à l'ALEC du Pays Messin pour 2022. - Délibération - (sans annexe)01/04/2022
22-03-31-5Contrat de relance de la production de logements neufs sur le territoire de Metz Métropole - engagement de la commune de Metz. - Délibération - Annexe01/04/2022
22-03-31-6Charte Ville aidante Alzheimer. - Délibération - Annexe01/04/2022
22-03-31-7Démarche de labellisation Metz Ville amie des ainés. - Délibération - (sans annexe)01/04/2022
22-03-31-8Signature du Contrat Territorial d'Education Artistique et Culturelle 2022 - 2024. - Délibération - Annexe01/04/2022
22-03-31-9Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des Etablissements scolaires sous contrat d'association et sous contrat simple. - Délibération - (sans annexe)01/04/2022
22-03-31-10Animation de la pause méridienne "Dispositif Entr'Act". - Délibération - (sans annexe)01/04/2022
22-03-31-11Contrat de Ville 2022 - Subvention aux associations. - Délibération - (sans annexe)01/04/2022
22-03-31-12Convention de mise à disposition d'un agent auprès de la Commune de Longeville-lès-Metz. - Délibération - Annexe01/04/2022
22-03-31-13Convention de groupements de commandes à la carte - Nouveaux domaines d'achats. - Délibération - Annexe - Annexe01/04/2022
22-03-31-14Communications des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe01/04/2022