Conseil Municipal du 31 janvier 2019



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19-01-31-1Budget Participatif. - Délibération - Annexe05/02/2019
19-01-31-2Kiosque à musique - Lancement d'une commande publique artistique. - Délibération - (sans annexe)05/02/2019
19-01-31-3Versement des contributions financières 2019 à la Cité musicale-Metz. - Délibération - Annexe05/02/2019
19-01-31-4Soutien aux associations dans le domaine de la musique et complément de programmation. - Délibération - Annexe05/02/2019
19-01-31-5Versement de la subvention 2019 pour le festival "Le Livre à Metz". - Délibération - Annexe05/02/2019
19-01-31-6Dénomination d'espaces publics. - Délibération - Annexe - Annexe05/02/2019
19-01-31-7Association GESCOD : Adhésion, cotisation et charte. - Délibération - Annexe - Annexe05/02/2019
19-01-31-8Programme 2019 de travaux dans les parcs, jardins et espaces naturels. - Délibération - (sans annexe)05/02/2019
19-01-31-9Convention financière relative aux travaux d'aménagement des abords du terrain multisports des remparts. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe05/02/2019
19-01-31-10Réhabilitation des 4 piscines municipales : bilan de clôture de la convention de mandat conclue entre la Ville de Metz et la SPL SAREMM. - Délibération - Annexe05/02/2019
19-01-31-11Subvention à l'Association Metz Marathon. - Délibération - Annexe05/02/2019
19-01-31-12Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la ville. - Délibération - (sans annexe)05/02/2019
19-01-31-13Subventions aux associations socioéducatives conventionnées et subventions pour le transport des mercredis. - Délibération - Annexe05/02/2019
19-01-31-14Associations étudiantes : subventions de fonctionnement 2019 pour les associations conventionnées et financement de projet. - Délibération - Annexe05/02/2019
19-01-31-15Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la famille et de la petite enfance au titre de l'année 2019. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe05/02/2019
19-01-31-16Attribution d'une subvention à l'APM. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe05/02/2019
19-01-31-17Approbation de la modification des statuts portant sur l'objet social, l'augmentation et la modification de la répartition du capital social de la SAEML METZ TECHNO'PÔLES. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe05/02/2019
19-01-31-19Désaffectation et déclassement du domaine public d'une partie de la parcelle BE n° 114 - 59 rue Claude Bernard. - Délibération - Annexe05/02/2019
19-01-31-20Cession d'une parcelle communale située rue Claude Bernard / rue de Belletanche à Metz. - Délibération - Annexe05/02/2019
19-01-31-21Cession de la maison, d'un jardin d'agrément et d'une casemate sis 59 rue Claude Bernard à Metz. - Délibération - Annexe05/02/2019
19-01-31-22Déclassement du domaine public de l'immeuble sis 7 rue Yvan Goll à Metz. - Délibération - Annexe - Annexe05/02/2019
19-01-31-23Acquisition d'emprises foncières dans la Zone Cassin. - Délibération - (sans annexe)05/02/2019
19-01-31-24Acquisition des 2/30e d'un terrain par la procédure des biens vacants et sans maître. - Délibération - (sans annexe)05/02/2019
19-01-31-25Convention de réservation de logements locatifs sociaux METZ HABITAT TERRITOIRE. - Délibération - Annexe05/02/2019
19-01-31-26Convention de réservation de logements locatifs sociaux LOGIEST. - Délibération - Annexe05/02/2019
19-01-31-27Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe05/02/2019