Conseil Municipal du 30 mai 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
24-05-30-1Rapport annuel d'activités du comité de déontologie. - Délibération - Annexe03/06/202403/06/2024
24-05-30-2Compte de gestion 2023. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/06/202404/06/2024
24-05-30-3Compte administratif 2023. - Délibération - Annexe - Annexe04/06/202405/06/2024
24-05-30-4Affectation du résultat de l'exercice 2023 du budget principal et des budgets annexes. - Délibération - (sans annexe)04/06/202404/06/2024
24-05-30-5Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2023. - Délibération - Annexe03/06/202403/06/2024
24-05-30-6Dénomination d'espaces publics. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe31/05/202431/05/2024
24-05-30-7Soutien au rayonnement d'associations culturelles dans le cadre du Festival Off d'Avignon 2024 et du Réseau des villes créatives UNESCO. - Délibération - Annexe04/06/202404/06/2024
24-05-30-8Soutien à diverses associations culturelles. - Délibération - (sans annexe)04/06/202404/06/2024
24-05-30-9Adoption de la Charte Territoires de commerce équitable. - Délibération - Annexe - Annexe31/05/202431/05/2024
24-05-30-10Convention de partenariat relative au programme WATTY sur 2024-2026. - Délibération - Annexe04/06/202404/06/2024
24-05-30-11Soutien au développement de l'Institut Européen d'Ecologie. - Délibération - Annexe04/06/202404/06/2024
24-05-30-12Attribution de subventions aux associations pour l'Animation Estivale. - Délibération - (sans annexe)04/06/202404/06/2024
24-05-30-13Attribution de subventions aux associations socioéducatives. - Délibération - (sans annexe)04/06/202404/06/2024
24-05-30-14Contrat de Ville 2024 - Attribution de subventions aux associations. - Délibération - (sans annexe)04/06/202404/06/2024
24-05-30-15Saison sportive 2023/2024 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/06/202404/06/2024
24-05-30-16Création d'un nouveau groupe scolaire. - Délibération - (sans annexe)04/06/202404/06/2024
24-05-30-17Dépenses de fonctionnement des élèves des établissements privés du premier degré sous contrat. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/06/202404/06/2024
24-05-30-18Association Quattropole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2024. - Délibération - Annexe04/06/202404/06/2024
24-05-30-19Echange jeunesse franco-libanais Metz-Jounieh. - Délibération - (sans annexe)04/06/202404/06/2024
24-05-30-20Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2025. - Délibération - Annexe04/06/202404/06/2024
24-05-30-21Reconduite de l'opération solidaire dans le cadre du Marché de Noël 2024 - Transfert du portage de l'opération de la Ville de Metz à son CCAS et mise à disposition de trois chalets. - Délibération - Annexe05/06/202405/06/2024
24-05-30-22Cession d'actions de la SPL Metz Métropole Moselle Congrès à l'Eurométropole de Metz. - Délibération - Annexe05/06/202405/06/2024
24-05-30-23Conclusion d'une convention portant sur la gestion et le financement du centre des congrès Robert SCHUMAN de Metz. - Délibération - Annexe05/06/202405/06/2024
24-05-30-24Avenant n°5 au contrat de concession du service public pour le stationnement payant sur voirie. - Délibération - Annexe03/06/202403/06/2024
24-05-30-25Mandat d'études préalables et de programmation pour la reconversion de la caserne "Ranconval" (Metz) entre la Ville de Metz et la SAREMM : Avenant n°2 à la mission pour les études de phase trois (3). - Délibération - Annexe05/06/202405/06/2024
24-05-30-26Acquisition de la parcelle HC n°52 sise Avenue de Thionville. - Délibération - (sans annexe)05/06/202405/06/2024
24-05-30-27Acquisition de la parcelle HC n°53 sise Avenue de Thionville. - Délibération - (sans annexe)05/06/202405/06/2024
24-05-30-28Convention partenariale entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre du programme partenarial de l'année 2024. - Délibération - Annexe05/06/202405/06/2024
24-05-30-29Avenant n°6 au bail emphytéotique du 23 mars 1989 - Résidences UCBL. - Délibération - Annexe05/06/202405/06/2024
24-05-30-30Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux. - Délibération - Annexe05/06/202405/06/2024
24-05-30-31Indemnité forfaitaire de déplacement au titre des fonctions essentiellement itinérantes. - Délibération - (sans annexe)05/06/202405/06/2024
24-05-30-32Plan d'actions relatif à l'égalité professionnelle. - Délibération - Annexe05/06/202405/06/2024
24-05-30-33Désignations. - Délibération - Annexe05/06/202405/06/2024
24-05-30-34Communication des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe05/06/202405/06/2024
24-05-30-35Demande de creation d'une Mission d'Information et d'Evaluation sur la prise en charge de la pause méridienne. - Délibération - Annexe05/06/202405/06/2024
24-05-30-36Remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans annexe)05/06/202405/06/2024