Conseil Municipal du 30 mars 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
23-03-30-1Election d'un représentant de la Ville de Metz à l'Eurométropole de Metz. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-2Désignation. - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
23-03-30-3Budget primitif 2023. - Délibération - Annexe - Annexe05/04/202305/04/2023
23-03-30-4Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-5Vote des taux de fiscalité directe locale 2023. - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
23-03-30-6Aide d'urgence pour les populations victimes du double tremblement de terre en Turquie et en Syrie. - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
23-03-30-7Dénomination d'espace public. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-8Saison sportive 2022/2023 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-9Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 : signature de la convention pour le passage du Relais de la flamme. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-10Conclusion d'un bail emphytéotique administratif - ancien site du SMEC Tennis. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-11Subventions Athlétisme Metz Métropole. - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-12Metz, territoire de commerce équitable : subvention à Artisans du Monde au titre de l'année 2023. - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-13Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2023. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-14Convention de partenariat pour le suivi scientifique des micro-forêts messines. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-15Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative au projet de réaménagement de la rue de la Chèvre et de la cour de l'école Notre-Dame. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-16Subventions à des associations naturalistes au titre de l'année 2023. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-17Attribution d'une subvention à l'association AERHO. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-18Convention de stérilisation et d'identification des chats libres. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-19Versement de la subvention 2023 à l'association TCRM-BLIDA. - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-20Versement des contributions financières 2023 à la Cité musicale-Metz et signature de la convention de mise à disposition d'équipements à vocation culturelle de la Ville de Metz à l'EPCC Metz en Scènes. - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-21Versement des subventions 2023 aux principaux festivals culturels de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-22Soutien à diverses associations culturelles. - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-23Actions des Bibliothèques-Médiathèques favorisant la création artistique tant amateur que professionnelle. - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-24Versements de subventions aux associations socio-éducatives. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-25Cité Educative de Metz-Borny - Programmation d'actions 2023. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-26Contrat de Ville 2023 - 1ère programmation. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-27Autorisation d'implantation d'un Centre de Supervision Urbain (CSU) métropolitain sur le territoire messin. - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
23-03-30-28Convention de partenariat avec le Centre Pompidou-Metz. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-29Soutien à l'organisation du Challenge Handicap et Technologie. - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
23-03-30-30Subvention dans le cadre de la Journée internationale pour l'élimination de la discrimination raciale. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-31Passage en biculturel de l'école primaire de La Seille. - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
23-03-30-32Convention constitutive d'Unité d'Enseignement en école Elémentaire pour enfants avec Troubles du spectre Autistique. - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-33Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement aux associations Petite Enfance intégrées à la Convention Territoriale Globale à compter du 1er janvier 2023. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-34Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'année 2023 aux associations Petite Enfance œuvrant dans le domaine de l'aide à la famille, de la médiation familiale et proposant des activités ludiques, culturelles et sportives au profit des très jeunes enfants. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-35Cession à l'Eurométropole de Metz de deux parcelles sises rue du Commandant Brasseur à Metz. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-36Acquisition de terrains situés sur le Ban de Devant-lès-Ponts. - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
23-03-30-37Avenant n°2 au bail emphytéotique du 19 avril 1984 - 12 rue des Vosges. - Délibération - Annexe03/04/2023
23-03-30-38Contrat Ambition Moselle. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-39Avenant au Contrat de Partenariat Métropolitain de Metz entre la Région Grand Est, l'Eurométropole de Metz et la Ville de Metz. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-40Garantie Agence France Locale 2023. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-41Agence France Locale - Autorisation d'acceptation de fonctions dans le cadre de la représentation au sein du Groupe. - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
23-03-30-42Centre de Congrès - Garantie d'un emprunt Banque Postale accordée à la SPL M3Congrès et annulation d'une garantie accordée à la SPL M3Congrès auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
23-03-30-43Attribution d'une subvention à l'APM. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-44Mise à disposition d'un agent de l'Eurométropole de Metz auprès de la Ville de Metz. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-45Avenant n°2 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Direction de la Transition Ecologique et Solidaire. - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-46Communication des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
23-03-30-47Remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023