Conseil Municipal du 30 janvier 2025




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
25-01-30-1Débat d'Orientation Budgétaire 2025. - Délibération - Annexe31/01/202503/02/2025
25-01-30-2Convention Michelin. - Délibération - Annexe31/01/202503/02/2025
25-01-30-3Communication pour l'exercice 2023 des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution de l'eau potable ainsi que leurs notes liminaires. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/01/202503/02/2025
25-01-30-4Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant l'éducation artistique et culturelle en milieu scolaire et périscolaire. - Délibération - Annexe31/01/202503/02/2025
25-01-30-5Convention de partenariat avec le Centre des Monuments Nationaux - Editions du patrimoine, relative à la réédition du guide Metz Ville d'Art et d'Histoire consacré à Metz. - Délibération - Annexe31/01/202503/02/2025
25-01-30-6Avances de subvention de fonctionnement à diverses associations culturelles conventionnées pour l'année 2025. - Délibération - Annexe31/01/202503/02/2025
25-01-30-7Saison sportive 2024-2025 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/01/202503/02/2025
25-01-30-8Subventions aux associations socio-éducatives. - Délibération - (sans annexe)31/01/202503/02/2025
25-01-30-9Attribution d'avances de subvention de fonctionnement aux associations Petite Enfance conventionnées pour l'année 2025. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/01/202503/02/2025
25-01-30-10Demande de modification des limites communales de Metz et de Marly. - Délibération - Annexe31/01/202503/02/2025
25-01-30-11Ensemble immobilier non bâti sis au Pontiffroy- Avenants à l'acte de vente et au cahier des charges figurant en annexe. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe31/01/202503/02/2025
25-01-30-12Convention de servitude conventionnelle de passage - Rue de Méric. - Délibération - Annexe - Annexe31/01/202503/02/2025
25-01-30-13Energreen : rachat de sociétés. - Délibération - (sans annexe)31/01/202503/02/2025
25-01-30-14Renouvellement de la convention d'adhésion au secrétariat du conseil médical placé auprès du centre de gestion de la Moselle. - Délibération - Annexe31/01/202503/02/2025
25-01-30-15Désignations. - Délibération - Annexe31/01/202503/02/2025
25-01-30-17Communication des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/01/202503/02/2025