Conseil Municipal du 30 janvier 2020



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20-01-30-1Budget Participatif. - Délibération - Annexe03/02/2020
20-01-30-2Programme 2020 du pôle parcs, jardins et espaces naturels. - Délibération - (sans annexe)03/02/2020
20-01-30-3Convention de partenariat avec la SNCF pour la réalisation d'un jardin éphémère sur le parvis de la Gare de l'Est à Paris. - Délibération - Annexe03/02/2020
20-01-30-4Subventions à des associations de développement durable au titre de l'année 2020. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/02/2020
20-01-30-5Convention de rétrocession par la copropriété Coislin Plein Centre à la Ville de Metz. - Délibération - Annexe03/02/2020
20-01-30-6Convention de maîtrise foncière opérationnelle entre l'EPFL/BATIGERE/Ville de METZ-Ancien Hôpital Sainte-Blandine. - Délibération - Annexe03/02/2020
20-01-30-7Mise en copropriété et vente d'un appartement sis 13 rue Chambière. - Délibération - (sans annexe)03/02/2020
20-01-30-8Attribution de subventions aux associations famille et petite enfance au titre de l'année 2020. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/02/2020
20-01-30-10Actions éducatives et ressources sur temps scolaire. - Délibération - Annexe - Annexe03/02/2020
20-01-30-11Ateliers de découverte de la culture et de la langue chinoise pour le jeune public. - Délibération - Annexe03/02/2020
20-01-30-12Avenant n°1 au Contrat Territorial d'Education Artistique et Culturelle de la Ville de Metz. - Délibération - Annexe03/02/2020
20-01-30-13Versement de la subvention 2020 à l'association TCRM-BLIDA (Bliiida). - Délibération - Annexe03/02/2020
20-01-30-14Les Victoires de la Musique Classique le 21 février 2020 à la Cité musicale-Metz : signature d'une convention de partenariat. - Délibération - Annexe03/02/2020
20-01-30-15Versement de subventions 2020 aux principaux festivals culturels de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/02/2020
20-01-30-16Soutien aux associations oeuvrant dans les domaines du théâtre et de la danse et complément de programmation. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/02/2020
20-01-30-17Subventions aux associations socioéducatives conventionnées. - Délibération - (sans annexe)03/02/2020
20-01-30-18Associations étudiantes : subventions de fonctionnement 2020 pour les associations conventionnées et financement de projet. - Délibération - (sans annexe)03/02/2020
20-01-30-19Attribution d'une subvention à l'APM. - Délibération - Annexe03/02/2020
20-01-30-20Convention avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique. - Délibération - Annexe03/02/2020
20-01-30-21Rapport relatif à la mise à disposition d'un agent auprès de l'Orchestre National de Metz. - Délibération - Annexe03/02/2020
20-01-30-22Rapport relatif à la mise à disposition d'agents municipaux auprès d'établissements associatifs petite enfance. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/02/2020
20-01-30-23Enquête de recensement de la population 2020 : augmentation de la rémunération des agents recenseurs. - Délibération - (sans annexe)03/02/2020
20-01-30-24Retrait de la délibération du Conseil Municipal du 31 octobre 2019 portant sur l'Adhésion à la Société Publique Locale "gestion Locale" : approbation des statuts, entrée au capital, désignation des représentants. - Délibération - (sans annexe)
20-01-30-25Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/02/2020