Conseil Municipal du 29 novembre 2018




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
18-11-29-1Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. - Délibération - Annexe04/12/2018
18-11-29-2Débat d'Orientation Budgétaire 2019. - Délibération - Annexe04/12/2018
18-11-29-3Approbation du rapport 2018 de la CLECT Metz Métropole. - Délibération - Annexe04/12/2018
18-11-29-4Transfert de l'ensemble des équipements publics internes aux ZAE et nécessaires à leur fonctionnement (voiries, équipements et espaces publics). - Délibération - (sans annexe)04/12/2018
18-11-29-5Examen pour l'exercice 2017 des rapports annuels des délégations de service public, des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'eau potable et d'élimination des déchets ainsi que leurs notes liminaires, du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2017 et du rapport d'activité 2017 du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/12/2018
18-11-29-6Rapports sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles et UEM pour l'exercice 2017. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/12/2018
18-11-29-7Rapports sur l'activité des SCIC la Ferme de Borny et CITIZ pour l'exercice 2017. - Délibération - Annexe - Annexe04/12/2018
18-11-29-8Super Senior Saison 2. - Délibération - Annexe04/12/2018
18-11-29-9Création d'une œuvre street art en partenariat avec l'Etat. - Délibération - Annexe04/12/2018
18-11-29-10Convention de mise à disposition des postes de conservateurs de bibliothèque d'Etat. - Délibération - Annexe04/12/2018
18-11-29-11Conventions avec l'association A.R.B.R.E.S. pour la valorisation des arbres remarquables de la Ville de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe04/12/2018
18-11-29-12Cession d'un terrain communal situé rue Charles le Payen au Sablon. - Délibération - (sans annexe)04/12/2018
18-11-29-13Cession de l'immeuble sis 6 rue de Périgot à Metz. - Délibération - (sans annexe)04/12/2018
18-11-29-14Cession d'une parcelle en indivision située rue Mouzin à Metz. - Délibération - (sans annexe)04/12/2018
18-11-29-15Conventions de réservation de logements. - Délibération - Annexe04/12/2018
18-11-29-16Réitération de garanties d'emprunts au profil des sociétés d'HLM Batigère et Logiest. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/12/2018
18-11-29-17Etat n°5 des décisions modificatives. - Délibération - Annexe - Annexe04/12/2018
18-11-29-18Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - Annexe04/12/2018