Conseil Municipal du 29 mai 2019




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19-05-29-1Compte de gestion 2018. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/06/2019
19-05-29-2Compte administratif 2018. - Délibération - Annexe - Annexe
19-05-29-3Affectation du résultat de l'exercice 2018 du budget principal et des budgets annexes. - Délibération - (sans annexe)06/06/2019
19-05-29-4Construction d'un équipement socio-éducatif "Grand Domaine" à Metz BORNY : approbation du programme de l'opération et lancement du concours de maîtrise d'œuvre. - Délibération - (sans annexe)05/06/2019
19-05-29-5Création d'une commission d'éthique. - Délibération - Annexe05/06/2019
19-05-29-6Mise à disposition de salles en période électorale. - Délibération - Annexe05/06/2019
19-05-29-7Gouvernance de la Cité musicale-Metz et adhésion de Metz Métropole à l'Orchestre national de Metz. - Délibération - Annexe05/06/2019
19-05-29-8Festival Constellations de Metz 2019. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe05/06/2019
19-05-29-9Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe05/06/2019
19-05-29-10Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz. - Délibération - Annexe06/06/2019
19-05-29-11Animation Estivale 2019 - Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques. - Délibération - (sans annexe)06/06/2019
19-05-29-12Participations financières : rendez-vous linguistiques et sportifs et sortie scolaire. - Délibération - (sans annexe)05/06/2019
19-05-29-13Jardin d'été Place de la Comédie: conventions de partenariat et de mécénat. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe05/06/2019
19-05-29-14Convention de réservation de logements locatifs sociaux. - Délibération - Annexe05/06/2019
19-05-29-15Cession de l'immeuble sis 62 rue des Allemands. - Délibération - (sans annexe)05/06/2019
19-05-29-16Transfert de propriété à Metz Métropole des locaux du PC régulation. - Délibération - (sans annexe)05/06/2019
19-05-29-17Transfert de propriété à Metz Métropole des voiries, des espaces publics et des moyens matériels afférents - mise à disposition des bâtiments situés rues Teilhard de Chardin et Dreyfus Dupont dédiés à ces compétences. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/06/2019
19-05-29-18Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la Région sur le ban de Borny. - Délibération - (sans annexe)06/06/2019
19-05-29-19Acquisition de parcelles situées sur le ban de DEVANT-LES-PONTS. - Délibération - (sans annexe)06/06/2019
19-05-29-20Acquisition de quotes-parts des terrains HD 84 et 85 par la procédure des biens vacants sans maître - Zone Cassin. - Délibération - (sans annexe)06/06/2019
19-05-29-21Acquisition d'un délaissé de terrain dans la zone Cassin par la procédure des biens vacants sans maître. - Délibération - (sans annexe)06/06/2019
19-05-29-22Prorogation des conventions de protection sociale complémentaire. - Délibération - (sans annexe)06/06/2019
19-05-29-23Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/06/2019
19-05-29-25Remise gracieuse de dettes. - Délibération - (sans annexe)08/07/2025