Conseil Municipal du 28 novembre 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
24-11-28-1Décision modificative du budget n°1. - Délibération - (sans annexe)29/11/202403/12/2024
24-11-28-2Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement. - Délibération - Annexe29/11/202402/12/2024
24-11-28-3Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025. - Délibération - (sans annexe)29/11/202403/12/2024
24-11-28-4Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2024. - Délibération - Annexe29/11/202403/12/2024
24-11-28-6Examen pour l'exercice 2023 des rapports annuels des délégations de service publics, du rapport annuel du camping municipal géré en régie et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - Délibération - Annexe - Annexe29/11/202403/12/2024
24-11-28-9Soutien à des associations culturelles et des projets de création artistique. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/11/202402/12/2024
24-11-28-10Acceptation d'un don pour la médiathèque Jean-Macé. - Délibération - (sans annexe)29/11/202402/12/2024
24-11-28-11Démarche LIMIT'S - Attribution de subventions. - Délibération - Annexe29/11/202403/12/2024
24-11-28-12Cité Educative - Attribution de subventions. - Délibération - (sans annexe)29/11/202402/12/2024
24-11-28-13Attribution de subventions aux associations socioéducatives. - Délibération - Annexe - Annexe29/11/202402/12/2024
24-11-28-14Concours de la meilleure soupe des quartiers de Metz. - Délibération - Annexe29/11/202402/12/2024
24-11-28-15Adhésion Alliance Villes Emploi. - Délibération - (sans annexe)29/11/202402/12/2024
24-11-28-16Adoption de la Stratégie Numérique Responsable de l'Eurométropole de Metz et de la Ville de Metz. - Délibération - Annexe29/11/202402/12/2024
24-11-28-17Aide d'urgence pour la population civile victime du conflit au Liban. - Délibération - (sans annexe)29/11/202402/12/2024
24-11-28-18Projet Educatif de Territoire de la Ville de Metz 2024/2027. - Délibération - Annexe - Annexe29/11/202402/12/2024
24-11-28-19Modification de la dénomination de l'école primaire Claude DEBUSSY - CHANTECLAIR. - Délibération - (sans annexe)03/12/202403/12/2024
24-11-28-20Second acompte aux associations sportives pour la saison 2024-2025. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/11/202402/12/2024
24-11-28-21Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers. - Délibération - (sans annexe)29/11/202403/12/2024
24-11-28-22Modification du cahier des clauses particulières et du périmètre du lot de chasse communal - Avenant n°1 à la convention de chasse négociée de gré à gré pour la période allant du 2 février 2024 au 1er février 2033. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/11/202403/12/2024
24-11-28-23Sortie du capital social de la SEML Metz Techno'pôles. - Délibération - Annexe - Annexe29/11/202403/12/2024
24-11-28-24Inventaire comptable - Mise à jour des modalités d'amortissement des immobilisations pour le budget principal. - Délibération - Annexe - Annexe29/11/202403/12/2024
24-11-28-25Rémunération des intervenants extérieurs. - Délibération - (sans annexe)29/11/202402/12/2024
24-11-28-26Désignations. - Délibération - Annexe05/12/202405/12/2024
24-11-28-27Communication des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/11/202402/12/2024
24-11-28-28Remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans annexe)29/11/202402/12/2024