Conseil Municipal du 28 novembre 2019




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19-11-28-1Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. - Délibération - Annexe03/12/2019
19-11-28-2Débat d'Orientation Budgétaire 2020. - Délibération - Annexe03/12/2019
19-11-28-3Examen pour l'exercice 2018 des rapports annuels des délégations de service public de la Ville de Metz, des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution d'eau potable, ainsi que leurs notes liminaires, du rapport annuel du camping municipal géré en régie, et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/12/2019
19-11-28-4Rapports sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles et UEM pour l'année 2018. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/12/2019
19-11-28-5ZAC DU SANSONNET - Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2018 et des modifications de la rémunération du concessionnaire. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/12/2019
19-11-28-6ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE - Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2018 et des modifications de la rémunération du concessionnaire. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/12/2019
19-11-28-7ZAC DES HAUTS DE QUEULEU - Approbation du bilan de clôture de la ZAC des Hauts de Queuleu réalisée en régie et suppression de la ZAC des Hauts de Queuleu. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/12/2019
19-11-28-8Demande de retrait de l'EPDS de Gorze du Syndicat mixte de gestion forestière du Val de Metz. - Délibération - (sans annexe)03/12/2019
19-11-28-9Appel à projets Trame Verte et Bleue (TVB) Grand Est : passation de conventions avec le CEREMA Est et Metz Métropole. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/12/2019
19-11-28-10Convention Ville de Metz - CEREMA pour le parking de l'Université de Lorraine au Saulcy. - Délibération - Annexe - Annexe03/12/2019
19-11-28-11Convention relative à la logistique urbaine entre Metz Métropole, la Ville de Metz et le Groupe La Poste. - Délibération - Annexe03/12/2019
19-11-28-12Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole. - Délibération - Annexe03/12/2019
19-11-28-13Cession d'une emprise foncière communale à la société LEONARD DRM à la MAXE. - Délibération - (sans annexe)03/12/2019
19-11-28-14Convention de réservation de logements locatifs sociaux - Metz Habitat Territoire. - Délibération - Annexe03/12/2019
19-11-28-15Convention de réservation de logements locatifs sociaux - LOGI-EST. - Délibération - Annexe03/12/2019
19-11-28-16Programme de travaux sur Monuments Historiques : Poursuite de l'opération de restauration du Cloître des Récollets, par l'aile Ouest. - Délibération - (sans annexe)03/12/2019
19-11-28-17Dénomination d'espaces publics. - Délibération - Annexe - Annexe03/12/2019
19-11-28-18Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans annexe)03/12/2019
19-11-28-19Participation financière aux actions de "Sensibilisation passionnelle" à l'allemand dans les écoles messines. - Délibération - Annexe03/12/2019
19-11-28-20Voyage d'étude et signature d'une lettre d'intention dans le cadre d'un projet de jumelage entre les Villes de Metz et de Nankin. - Délibération - Annexe03/12/2019
19-11-28-21Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées pour l'année 2019 - Taxe locale de Séjour d'Augny. - Délibération - Annexe03/12/2019
19-11-28-22Modification des AP/CP. - Délibération - Annexe03/12/2019
19-11-28-23Décision modificative du budget n°3. - Délibération - Annexe03/12/2019
19-11-28-24Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - (sans annexe)03/12/2019
19-11-28-26Mise en non-valeur de créances irrécouvrables. - Délibération - Annexe03/12/2019