Conseil Municipal du 28 mars 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
24-03-28-1Installation de Conseillers Municipaux. - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
24-03-28-2Election d'un nouvel Premier Adjoint au Maire - Démission de M. Khalifé KHALIFE et remplacement de poste(s) vacant(s). - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
24-03-28-3Désignations. - Délibération - Annexe02/04/202428/03/2024
24-03-28-4Débat sur la stratégie métropolitaine 2030-2050 de l'Eurométropole de Metz. - Délibération - (sans annexe)04/04/202404/04/2024
24-03-28-5Metz Territoire Engagé Transition Ecologique (TETE). - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-6Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2024. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-7Soutien aux associations culturelles oeuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels, du cinéma, complément de programmation et appel à projets dans le cadre des résidences artistiques en milieu scolaire 2024/2025. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-8Convention de partenariat et mandat de gestion relatif à un dôme géodésique. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-9Convention de partenariat avec l'association "Penser La Terre" pour la réalisation d'un écofestival au Jardin botanique. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-10Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la SARL Les Highlands du Warndt. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-11Convention financière et de mise à disposition du square des Marronniers, par VIVEST au profit de la Ville de Metz, préalablement à sa cession. - Délibération - Annexe - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-12Conventions de mécénat pour la réalisation du jardin d'été. - Délibération - Annexe - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-13Appel à candidature - Résidence d'auteur POURSUITE - édition 2025. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-14Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers de producteurs en 2024, entre la Ville de Metz, la Chambre d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz, l'Eurométropole de Metz, et France Bleu Lorraine. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-15Village italien BellissiMetz #3. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-16Plan de Lutte Contre Les Discriminations - Subventions aux associations. - Délibération - (sans annexe)04/04/202404/04/2024
24-03-28-17Commission communale pour l'accessibilité - Rapport août 2022 - décembre 2023. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-18Soutien à l'organisation du Challenge handicap et technologie. - Délibération - (sans annexe)04/04/202404/04/2024
24-03-28-19Maison d'Assistantes Maternelles des Hauts de Sainte Croix : attribution d'une subvention d'équipement et cession de mobiliers petite enfance à l'association gestionnaire. - Délibération - Annexe - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-20Animation de la Maison des Bébés - Subventions aux associations ALYS, Ecole des Parents et Arc-en-Ciel. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-21Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire pour 2024 à l'association du Comité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine (COGEHAM). - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-22Organisation des transports scolaires de Metz Nord Patrotte - Convention de délégation de compétence avec l'Eurométropole de Metz. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-23Création de groupes scolaires par la fusion d'écoles. - Délibération - (sans annexe)04/04/202404/04/2024
24-03-28-24Saison sportive 2023/2024 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-25Subventions Athlétisme Metz Métropole. - Délibération - Annexe - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-26Dénomination d'espace public. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-27Demande d'avis présentée par la société SNCF voyageurs pour l'exploitation et la construction d'un site de maintenance et de remisage de trains régionaux électriques sur le territoire de la commune de Montigny les Metz. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-28Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse de Metz. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-29Convention de partenariat Armées-Collectivités. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-30Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Avis sur le plan de secteur qui concerne la Ville de Metz. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-31Avenant n°2 à la convention de maîtrise foncière entre EPFGE/BATIGERE GRAND EST/Ville de METZ- Ancien hôpital Sainte Blandine. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-32Acquisition de la parcelle HC n°50 sise Avenue de Thionville. - Délibération - (sans annexe)04/04/202404/04/2024
24-03-28-33Déclassement du domaine public du bâtiment "Auberge du mini golf" sis Ile du Saulcy à Metz. - Délibération - Annexe - Annexe02/04/202402/04/2024
24-03-28-34Bail commercial - Auberge du mini golf. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe02/04/202402/04/2024
24-03-28-35Convention de servitude d'utilité publique avec RESEDA - 79 Avenue de Thionville. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-36Recrutement par voie contractuelle. - Délibération - (sans annexe)04/04/202404/04/2024
24-03-28-37Renouvellement d'une unité de réserve d'Assistants Temporaires de Police Municipale (ATPM). - Délibération - (sans annexe)04/04/202404/04/2024
24-03-28-38Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de la Ville de Metz avec l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz pour l'année 2024. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-39Garantie Agence France Locale 2024. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-40Contrat de Ville - Subventions aux associations. - Délibération - (sans annexe)04/04/202404/04/2024
24-03-28-41Contrat de Ville - Subventions aux associations. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-42Attribution de bourses et d'une subvention pour des projets à destination de la jeunesse. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-43Communication des décisions. - Délibération - Annexe04/04/202404/04/2024
24-03-28-44Remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans annexe)04/04/202404/04/2024