Conseil Municipal du 28 février 2019




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19-02-28-1Approbation des statuts de Metz Métropole. - Délibération - Annexe06/03/2019
19-02-28-2Versement d'une subvention au CEREMA dans le cadre du projet MMUST. - Délibération - (sans annexe)06/03/2019
19-02-28-3Candidature de la Ville de Metz au réseau des villes créatives de l'UNESCO. - Délibération - (sans annexe)06/03/2019
19-02-28-4Versement de la subvention 2019 à l'association TCRM-Blida. - Délibération - Annexe06/03/2019
19-02-28-5Engagement dans le projet Territoire Zéro Chômeur de longue durée. - Délibération - Annexe06/03/2019
19-02-28-6Création du Conseil Messin des Jeunes. - Délibération - (sans annexe)06/03/2019
19-02-28-7Convention de mandat avec la SAREMM concernant la réalisation d'un terrain de football à la Grange-aux-Bois : Mission d'exécution. - Délibération - Annexe06/03/2019
19-02-28-8Aide au Premier Départ en Centre de Vacances. - Délibération - Annexe06/03/2019
19-02-28-9Continuité éducative : création d'un établissement d'accueil du jeune enfant spécialisé en quartier politique de la ville. - Délibération - (sans annexe)06/03/2019
19-02-28-10Révision de la sectorisation de la procédure d'attribution des places en crèche et modification des règlements de fonctionnement Petite Enfance. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/03/2019
19-02-28-11Conventions de partenariat entre l'Académie de Nancy-Metz et la Ville "Mobilisation en faveur du livre et de la lecture" Projets "Bibliothèques d'école" 2018-2019. - Délibération - Annexe - Annexe06/03/2019
19-02-28-12Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire / Ecolier AU SPECTACLE. - Délibération - Annexe - Annexe06/03/2019
19-02-28-13Animation de la pause Méridienne - Dispositif Entr'Act. - Délibération - (sans annexe)06/03/2019
19-02-28-14Budget 2019 mobilité / espaces publics. - Délibération - (sans annexe)06/03/2019
19-02-28-15Cession d'un terrain communal situé rue du Faubourg à Magny. - Délibération - (sans annexe)06/03/2019
19-02-28-16Résiliation du bail emphytéotique du 10 juin 1965 et cession de l'immeuble sis 14 rue du Général Lapasset à Metz (Institut de formation - Croix Rouge française). - Délibération - Annexe06/03/2019
19-02-28-17Acquisition d'une partie commune dans la copropriété sise 17 quai Paul Wiltzer/rue Sainte Barbe à Metz. - Délibération - Annexe - Annexe06/03/2019
19-02-28-18Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/03/2019