Conseil Municipal du 27 septembre 2018




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
18-09-27-1Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2017. - Délibération - Annexe
18-09-27-2Adoption du projet éducatif territorial 2018-2021. - Délibération - Annexe
18-09-27-3Déploiement de l'aide aux devoirs. - Délibération - Annexe
18-09-27-4Contrat d'éducation artistique et culturelle : passeport culturel et résidences d'artistes. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
18-09-27-5Développements des Bibliothèques-Médiathèques de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
18-09-27-6Inauguration et fonctionnement du nouvel équipement L'AGORA. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-7Attribution de subventions d'investissements aux associations socio-éducatives. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-8Subventions aux associations socioculturelles. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-9Saison sportive 2017/2018 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-10Approbation de conventions de mécénats et acceptation de participation financière de partenaires privés. - Délibération - Annexe - Annexe
18-09-27-11Mise en oeuvre d'actions dans le cadre du Contrat local de santé. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-12Fêtes de la Saint-Nicolas 2018. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-13Aménagement d'un Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine (CIAP) à la Porte des Allemands. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-14Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale. - Délibération - Annexe
18-09-27-15Versement de subventions d'équipement au Conseil presbytéral de la paroisse protestante du Temple Neuf et au conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-16Vente d'une emprise foncière appartenant au Conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame à Metz. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-17Dénominations d'espaces publics. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
18-09-27-18Convention entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Messine (AGURAM) au titre de l'année 2018. - Délibération - Annexe
18-09-27-19ZAC des Coteaux de la Seille - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de l'année 2017. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
18-09-27-20ZAC DU SANSONNET - Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) 2017, et du report de 2 ans du terme de la convention de concession. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
18-09-27-21Acquisition d'une parcelle située sur le ban de BORNY. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-22Acquisition d'une emprise foncière située dans la zone de Vallières. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-23Avenant n° 4 au bail emphytéotique du 23 mars 1989 - Résidences UCBL. - Délibération - Annexe
18-09-27-24Déclassement du domaine public de l'immeuble sis 33 bis Boulevard Maginot à Metz. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-25Cession de l'immeuble sis 33 bis Boulevard Maginot à Metz. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-26Cession de la maison sise 22 en Jurue à Metz. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-28Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage. - Délibération - Annexe
18-09-27-29Recrutement d'un agent contractuel. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-30Désignations diverses. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-31Indemnités de fonctions des membres du Conseil Municipal. - Délibération - Annexe
18-09-27-32Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2017 par la SAEML UEM. - Délibération - (sans annexe)
18-09-27-33Etat n°4 de régularisation des décisions modificatives. - Délibération - Annexe - Annexe
18-09-27-34Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe