Conseil Municipal du 27 août 2020




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20-08-27-1Installation d'un Conseiller Municipal. - Délibération - (sans annexe)04/09/2020
20-08-27-2Explosions à Beyrouth : aide financière exceptionnelle. - Délibération - (sans annexe)07/09/2020
20-08-27-3Budget supplémentaire de l'exercice 2020. - Délibération - Annexe
20-08-27-4Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération - Annexe07/09/2020
20-08-27-5Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2019 par la SAEML UEM. - Délibération - (sans annexe)07/09/2020
20-08-27-6Programme Interreg VA Grande Région - projet NOE-NOAH. - Délibération - (sans annexe)07/09/2020
20-08-27-7Saison sportive 2019-2020 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - Annexe07/09/2020
20-08-27-8Versement d'une subvention à l'association Football Club de Metz. - Délibération - Annexe07/09/2020
20-08-27-9Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2019 - Délibération - Annexe07/09/2020
20-08-27-10Attribution de subventions pour des projets santé et handicap. - Délibération - Annexe07/09/2020
20-08-27-11Journée mondiale des premiers secours - Attribution d'une subvention à la Croix-Rouge Française. - Délibération - (sans annexe)07/09/2020
20-08-27-12Conventions de mise à disposition de moyens entre la Ville de Metz et Metz Métropole. - Délibération - Annexe - Annexe07/09/2020
20-08-27-13Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2021. - Délibération - Annexe07/09/2020
20-08-27-14Commission de Délégation de Service Public et Concessions - Conditions de dépôt des listes. - Délibération - Annexe07/09/2020
20-08-27-15Commission de Délégation de Service Public et Concessions - Election des membres. - Délibération - (sans annexe)07/09/2020
20-08-27-16Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres et nomination des représentants d'associations locales. - Délibération - (sans annexe)07/09/2020
20-08-27-17Désignations de représentants de la Ville de Metz dans les établissements d'enseignement. - Délibération - Annexe07/09/2020
20-08-27-18Désignations de Représentants de la Ville de Metz dans divers organismes et instances. - Délibération - Annexe07/09/2020
20-08-27-19Désignations de représentants de la Ville de Metz dans des organismes extérieurs (SAEML, SCIC). - Délibération - Annexe07/09/2020
20-08-27-20Communication des décisions. - Délibération - Annexe07/09/2020
20-08-27-22Remise gracieuse de dettes. - Délibération - (sans annexe)08/07/2025