Conseil Municipal du 27 mai 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21-05-27-1Compte de gestion 2020. - Délibération - Annexe - Annexe02/06/2021
21-05-27-2Compte administratif 2020. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe02/06/2021
21-05-27-3Affectation du résultat de l'exercice 2020 du budget principal et des budgets annexes. - Délibération - Annexe02/06/2021
21-05-27-4Clôture d'autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération - Annexe - Annexe02/06/2021
21-05-27-5Versement de la contribution financière 2021 au Centre Pompidou-Metz. - Délibération - Annexe - Annexe02/06/2021
21-05-27-6Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon. - Délibération - Annexe - Annexe02/06/2021
21-05-27-8Projet Interreg VA "NOE-NOAH" : transfert de budget entre partenaires. - Délibération - Annexe02/06/2021
21-05-27-9Animation estivale 2021 - Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques. - Délibération - Annexe02/06/2021
21-05-27-10Attribution d'une subvention pour le remboursement des fluides. - Délibération - Annexe - Annexe02/06/2021
21-05-27-11Attribution de subventions pour projets socioéducatifs. - Délibération - Annexe02/06/2021
21-05-27-12Subventions à des associations naturalistes au titre de l'année 2021. - Délibération - Annexe - Annexe02/06/2021
21-05-27-13Bilan à mi-parcours de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville de Metz. - Délibération - Annexe02/06/2021
21-05-27-14Labellisation Cité Educative Quartier de Borny. - Délibération - Annexe02/06/2021
21-05-27-15Convention de réservation de logements. - Délibération - Annexe - Annexe02/06/2021
21-05-27-16Transfert de propriété de l'aire d'accueil des gens du voyage de Metz Blida à METZ-METROPOLE. - Délibération - Annexe02/06/2021
21-05-27-17Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL situées sur le territoire de COINCY. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe02/06/2021
21-05-27-18Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL formant la zone ' Arsenal III Sud ' à METZ Devant-Les-Ponts. - Délibération - Annexe - Annexe02/06/2021
21-05-27-19Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers. - Délibération - Annexe02/06/2021
21-05-27-20Convention de co-financement relative à l'étude Metz Urban Mobility 2030. - Délibération - Annexe - Annexe02/06/2021
21-05-27-21Confirmation de l'instauration d'une redevance de stationnement au sens de l'article L2333-87 du CGCT. - Délibération - Annexe
21-05-27-22Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2022. - Délibération - Annexe - Annexe02/06/2021
21-05-27-23Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Rapprochement de la régie d'électricité de la Commune d'Uckange et du groupe UEM. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe02/06/2021
21-05-27-24Actualisation du Régime Indemnitaire des agents municipaux : modification du montant de la sujétion liée aux horaires atypiques en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant pour le personnel de la micro-crèche "Clair de Lune". - Délibération - Annexe02/06/2021
21-05-27-25Création d'emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet. - Délibération - Annexe02/06/2021
21-05-27-26Garantie d'emprunt accordée à la SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille. - Délibération - Annexe02/06/2021
21-05-27-27Pacte de gouvernance entre Metz Métropole et ses communes. - Délibération - Annexe - Annexe02/06/2021
21-05-27-28Adhésion de la Commune de Roncourt et Lorry-Mardigny à Metz Métropole. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe02/06/2021
21-05-27-29Communication des décisions. - Délibération - Annexe02/06/2021