Conseil Municipal du 27 mars 2025




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
25-03-27-1Déploiement du projet Stolpersteine à Metz. - Délibération - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-2Dénomination d'espaces publics. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-3Conventions SNCF et EMH de déport au CSU et au CCOR PM VDM d'images de vidéoprotection et de vidéosurveillance. - Délibération - Annexe - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-4Avenant n°1 au CT-EAC Ville de Metz et Metz Métropole pour l'année 2025 et appel à projets dans le cadre des résidences artistiques en milieu scolaire 2025/2026. - Délibération - Annexe - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-5Soutien à diverses associations culturelles dans le domaine de la musique et complément de programmation. - Délibération - (sans annexe)31/03/202531/03/2025
25-03-27-6Appel à manifestation d'intérêt dans le cadre du Réseau des Villes créatives françaises de l'UNESCO. - Délibération - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-7Versement d'une participation financière au conseil presbytéral de la paroisse luthérienne de Metz. - Délibération - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-8Appels à candidatures dans le cadre des Fêtes de la mirabelle 2025 élection de la Reine de la Mirabelle et tremplin musical. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-9Appel à candidature - Résidence d'auteur POURSUITE - édition 2026. - Délibération - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-10Adhésion de la Ville de Metz au label Ville Européenne. - Délibération - Annexe - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-11Association QuattroPole subvention et convention d'objectifs et de moyens 2025. - Délibération - Annexe - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-12Convention de partenariat dans le cadre de marchés fermiers de producteurs en 2025, entre la Ville de Metz, la Chambre d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz, l'Eurométropole de Metz, et Ici Lorraine. - Délibération - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-13Saison sportive 2024 2025 accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-14Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse de Metz. - Délibération - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-15Associations socio-éducatives versement du solde de la subvention de fonctionnement et versement de subvention d'investissement. - Délibération - (sans annexe)31/03/202531/03/2025
25-03-27-16Cité Educative 2025 1ère programmation. - Délibération - (sans annexe)31/03/202531/03/2025
25-03-27-17Contrat de Ville 2025 1ère programmation. - Délibération - (sans annexe)31/03/202531/03/2025
25-03-27-18Création d'une structure France Services au sein de la mairie de quartier de Borny. - Délibération - (sans annexe)31/03/202531/03/2025
25-03-27-19Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance, de la famille et de la parentalité au titre de l'année 2025. - Délibération - (sans annexe)31/03/202531/03/2025
25-03-27-19Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance, de la famille et de la parentalité au titre de l'année 2025. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-20Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance, de la famille et de la parentalité au titre de l'année 2025. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-21Distribution de guides pédagogiques à destination des futurs et jeunes parents - Conclusion d'un partenariat avec ' La Boîte Rose ', entreprise à mission. - Délibération - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-22Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2025. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-23Dépenses de fonctionnement des élèves des établissements privés du premier degré sous contrat. - Délibération - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-24Convention relative à la fourniture de repas entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Metz. - Délibération - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-25 Projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage. - Délibération - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-26Délégation du droit de préemption commercial. - Délibération - (sans annexe)31/03/202531/03/2025
25-03-27-27Signature d'une convention de partenariat maîtrise foncière entre la SEM EMH et la Ville de METZ Programme NPNRU de résidentialisation et de réhabilitation de 5 immeubles sis rues de Normandie, Anjou et Maine à Borny. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-28Cession à Metz Métropole d'une parcelle sise rue du 18 Juin à Bellecroix. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-29Désaffectation et déclassement du domaine public de l'ancien magasin aux vivres sis Rue de la Citadelle à METZ. - Délibération - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-30Avenant n°6 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole -Affaires juridiques et assurances. - Délibération - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-31Garantie d'emprunt accordée à la SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille. - Délibération - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-32 Conventions de mécénat pour la réalisation du jardin d'été. - Délibération - Annexe - Annexe31/03/202531/03/2025
25-03-27-33Protection fonctionnelle. - Délibération - (sans annexe)31/03/202503/04/2025
25-03-27-34Communication des décisions. - Délibération - (sans annexe)31/03/202531/03/2025
25-03-27-35Remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans annexe)31/03/202531/03/2025