Conseil Municipal du 27 février 2025




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
25-02-27-1Budget Primitif 2025. - Délibération - Annexe - Annexe03/03/202503/03/2025
25-02-27-2Modification et création d'Autorisations de Programme et Crédits de Paiement. - Délibération - Annexe28/02/202528/02/2025
25-02-27-3Affectation d'autorisations de programme. - Délibération - (sans annexe)28/02/202528/02/2025
25-02-27-4Vote des taux de fiscalité directe locale 2025. - Délibération - (sans annexe)28/02/202528/02/2025
25-02-27-5Modification du règlement budgétaire et financier. - Délibération - Annexe28/02/202528/02/2025
25-02-27-6Convention dans le cadre du déploiement de l'application The Sorority à Metz. - Délibération - Annexe28/02/202528/02/2025
25-02-27-7Versement des contributions financières 2025 à la Cité musicale-Metz. - Délibération - Annexe28/02/202528/02/2025
25-02-27-8Versement de subventions 2025 aux principaux festivals de Metz et à diverses associations culturelles. - Délibération - Annexe28/02/202503/03/2025
25-02-27-9Cession de chalets de Noël. - Délibération - (sans annexe)28/02/202528/02/2025
25-02-27-10Quatrième édition du village italien "BellissiMetz". - Délibération - Annexe - Annexe28/02/202528/02/2025
25-02-27-11Partenariat "Metz, territoire e-santé" : la transition numérique en santé enjeu majeur pour le développement du territoire. - Délibération - Annexe28/02/202528/02/2025
25-02-27-12Adhésions à diverses associations. - Délibération - (sans annexe)28/02/202528/02/2025
25-02-27-13Cession d'un appartement sis 5 Place de la Comédie. - Délibération - Annexe28/02/202528/02/2025
25-02-27-14Désaffectation et déclassement du domaine public de l'immeuble sis 6/8 Place Saint Jacques. - Délibération - Annexe28/02/202528/02/2025
25-02-27-15Désaffectation et déclassement du pavillon sis 8 rue Charles Nauroy. - Délibération - Annexe28/02/202528/02/2025
25-02-27-16Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de la Ville de Metz avec l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz pour l'année 2025. - Délibération - Annexe28/02/202528/02/2025
25-02-27-17Garantie Agence France Locale 2025. - Délibération - Annexe28/02/202528/02/2025
25-02-27-18Communication des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/02/202528/02/2025