Conseil Municipal du 27 février 2020




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20-02-27-1Protocole d'accord transactionnel - Dossier Soudières. - Délibération - Annexe28/02/2020
20-02-27-2Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre dans le cadre du projet de construction d'un nouvel équipement socioéducatif à Metz Borny. - Délibération - (sans annexe)03/03/2020
20-02-27-3Acquisition du bâtiment historique par la Ville de Metz à l'EPFL - ZAC de Bon Secours. - Délibération - Annexe - Annexe28/02/2020
20-02-27-4Cession par la Ville de Metz du bâtiment historique au lauréat de l'appel à projet "Reconversion du bâtiment historique de l'Hôpital Bon Secours" - ZAC de Bon Secours. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/02/2020
20-02-27-5Acquisition d'une emprise foncière située rues du Roussillon et Béarn et appartenant à LOGIEST, en vue de son intégration dans le domaine communal. - Délibération - (sans annexe)03/03/2020
20-02-27-6Acquisition d'une parcelle sise 48 Avenue de Thionville à METZ - DEVANT-LES-PONTS. - Délibération - (sans annexe)03/03/2020
20-02-27-7Convention partenariale entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre du programme partenarial de l'année 2020. - Délibération - Annexe03/03/2020
20-02-27-8Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz. - Délibération - Annexe03/03/2020
20-02-27-9Convention de partenariat entre la Ville de Metz et Tonte à 4 Pattes pour le développement de l'écopâturage. - Délibération - Annexe03/03/2020
20-02-27-10Convention de Partenariat avec l'Université de Lorraine pour la réalisation d'expositions artistiques au Jardin botanique. - Délibération - Annexe03/03/2020
20-02-27-11Conventions de partenariat et de mécénat pour la réalisation de jardins et décors éphémères. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/03/2020
20-02-27-12Réseau des Villes créatives de l'UNESCO : soutien au plan d'action. - Délibération - Annexe - Annexe03/03/2020
20-02-27-13Soutien aux associations œuvrant dans les domaines des arts visuels, de l'éducation à l'image et du cinéma. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/03/2020
20-02-27-14Soutien aux associations oeuvrant dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres. - Délibération - (sans annexe)03/03/2020
20-02-27-15800 ans de la Cathédrale Saint-Etienne : complément de programmation. - Délibération - Annexe03/03/2020
20-02-27-16Adhésion au réseau Eurocities en qualité de membre du forum "culture". - Délibération - Annexe03/03/2020
20-02-27-17Convention de partenariat avec l'UNICEF et le Lycée Fabert. - Délibération - Annexe - Annexe03/03/2020
20-02-27-18Dénominations d'espaces publics. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/03/2020
20-02-27-19Accompagnement des enfants à besoins éducatifs particuliers dans les E.A.J.E. et structures périscolaires. - Délibération - Annexe - Annexe03/03/2020
20-02-27-20Animation de la pause Méridienne - Dispositif Entr'Act. - Délibération - (sans annexe)03/03/2020
20-02-27-21Création d'un restaurant scolaire et de locaux périscolaires à la Corchade : Bilan de clôture de la convention de mandat conclue entre la Ville de Metz et la SAREMM. - Délibération - (sans annexe)03/03/2020
20-02-27-22Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements scolaires sous contrat d'association et sous contrat simple. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/03/2020
20-02-27-23Convention de partenariat avec le Centre Pompidou-Metz. - Délibération - Annexe03/03/2020
20-02-27-24Super Senior Saison 3. - Délibération - Annexe03/03/2020
20-02-27-25Contrat de Ville 2020 - Versement de subventions aux associations (1ère programmation). - Délibération - (sans annexe)03/03/2020
20-02-27-26Mise à disposition d'agents de la Ville de Metz auprès de Metz Métropole. - Délibération - Annexe - Annexe03/03/2020
20-02-27-27Attribution de subventions pour couvrir les charges des équipements socioéducatifs. - Délibération - (sans annexe)03/03/2020
20-02-27-28Attribution de subventions aux associations socio-éducatives. - Délibération - Annexe03/03/2020
20-02-27-29Aide au Premier Départ en Centre de Vacances. - Délibération - Annexe03/03/2020
20-02-27-30Projets Ecole des Sports - Année 2019-2020. - Délibération - Annexe03/03/2020
20-02-27-31Subvention à l'Association Metz Marathon. - Délibération - Annexe03/03/2020
20-02-27-32Saison sportive 2019/2020 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans annexe)03/03/2020
20-02-27-33Versement de diverses subventions. - Délibération - (sans annexe)03/03/2020
20-02-27-34Réitération de garanties d'emprunt accordées à la société 3 F Grand Est. - Délibération - Annexe - Annexe03/03/2020
20-02-27-35Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/03/2020