Conseil Municipal du 26 septembre 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
24-09-26-1Installation d'un Conseiller Municipal. - Délibération - (sans annexe)27/09/202427/09/2024
24-09-26-2Création d'un service intercommunal de police municipale. - Délibération - Annexe - Annexe27/09/202427/09/2024
24-09-26-3Concours des Vitrines de Noel - Délibération - Annexe - Annexe27/09/202427/09/2024
24-09-26-4Renouvellement du label Ville d'art et d'histoire. - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
24-09-26-5Versement d'une participation financière à un complément d'étude portant sur le diagnostic sanitaire des vitraux de l'église Sainte-Thérèse à Metz. - Délibération - (sans annexe)27/09/202427/09/2024
24-09-26-6Versement d'une participation financière à l'Oeuvre de la Cathédrale Saint-Etienne pour le projet d'aménagement scénographique de la crypte. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe27/09/202427/09/2024
24-09-26-7-1Projet de requalification du secteur Coislin – Démarches d’acquisition de diverses constructions et volumes nécessaires aux travaux envisagés à entreprendre auprès des Copropriétés Place Coislin, Coislin Plein Centre, 2 à 6 rue Coislin / 5-7 rue de l’Abreuvoir / Motion 1. - Délibération - Annexe - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-7-2Projet de requalification du secteur Coislin – Démarches d’acquisition de diverses constructions et volumes nécessaires aux travaux envisagés à entreprendre auprès des Copropriétés Place Coislin, Immeuble sis 2 rue Royale / 3 rue de l’Abreuvoir / Motion 2. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-7-3Projet de requalification du secteur Coislin – Démarches d’acquisition de diverses constructions et volumes nécessaires aux travaux envisagés à entreprendre auprès des Copropriétés Place Coislin, 1 Place du Pont à Seille / 35-37-39 Place Coislin / 24 rue Cambout / 2-4 rue Saint-Charles / Motion 3. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-8Institution du Droit de préemption commercial. - Délibération - Annexe - Annexe27/09/202427/09/2024
24-09-26-9Dénomination d'espace public. - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
24-09-26-10Désaffectation et déclassement - local de type restaurant sis Place de Chambre à Metz. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-11Démarche LIMIT'S - Convention avec la MILDECA. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-12Contrat de Ville - 2ème programmation. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-13Attribution de subventions aux associations socioéducatives. - Délibération - (sans annexe)01/10/202401/10/2024
24-09-26-14Attribution de subventions au titre des dispositifs enfance et jeunesse. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-15Attribution d'une subvention complémentaire pour 2024 à l'association du Comité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine (COGEHAM). - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-16Metz, Ville 100 % Éducation artistique et culturelle : 15e saison des résidences d'artistes à l'école. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-17Soutien à diverses structures culturelles et complément de programmation. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-18Versement d'une participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale Saint-Etienne. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-19Subvention d'investissement 2024 exceptionnelle à l'EPCC Metz en Scènes. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-20Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe27/09/202427/09/2024
24-09-26-21Versement d'une subvention à la SAS Metz Handball. - Délibération - Annexe - Annexe27/09/202427/09/2024
24-09-26-22Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2024. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe01/10/202402/10/2024
24-09-26-23Candidature à l'appel à projet "Collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation nomade". - Délibération - (sans annexe)01/10/202401/10/2024
24-09-26-24Convention cadre de partenariat pour le fleurissement de l'espace public. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-25Convention de mécénat avec INDIGO Group pour la fête de l'écologie et des jardins. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-26Subvention à l'association Echanges Lorraine Ukraine (ELU). - Délibération - Annexe - Annexe01/10/202402/10/2024
24-09-26-27Subvention à l'Association des Etudiants du Master Management Franco-Allemand (AMFA) de Metz pour l'organisation des journées de l'amitié franco-allemande - Metz est Wunderbar. - Délibération - Annexe - Annexe01/10/202402/10/2024
24-09-26-28Participation à la manifestation ' Artigiano in Fiera ' à Milan, Italie - Création d'un espace "BellissiMetz". - Délibération - Annexe01/10/202402/10/2024
24-09-26-29Accueil d'un volontaire international dans le cadre du programme Territoires Volontaires. - Délibération - Annexe01/10/202402/10/2024
24-09-26-30Convention partenariale entre la Ville de Jounieh au Liban, la Ville de Metz, l'Eurométropole de Metz et la Fédération des municipalités du Kesrouan Ftouh. - Délibération - Annexe01/10/202402/10/2024
24-09-26-31Organisation du "Numérique en Commun(s)" (NEC) Metz 2024 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires pour l'organisation de la journée d'inclusion numérique. - Délibération - Annexe01/10/202402/10/2024
24-09-26-32Signature d'une convention avec France Travail. - Délibération - Annexe - Annexe01/10/202402/10/2024
24-09-26-33Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) - Proposition d'un avenant N°2 pour la programmation 2024-2025. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-34Soutien à des actions de sensibilisation et de prévention dans le cadre de la politique de lutte contre les violences faites aux femmes. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-35ZAC DE LA PETITE VOËVRE - Approbation du bilan de clôture de la ZAC de la Petite Voëvre réalisée en régie et suppression de la ZAC DE LA PETITE VOËVRE. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-36Cession d'une parcelle communale sise Sente à My à METZ - Sablon. - Délibération - Annexe - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-37Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative à l'aménagement des rues Serpenoise et Ladoucette à Metz. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-38Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée (MOAD) rue de la Chèvre. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-39Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-40Présentation du rapport annuel 2023 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-41Cession d'un immeuble sis 1 avenue de Blida à Metz. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-42Transfert de propriété à Metz Métropole des bâtiments et surfaces situés rue Dreyfus Dupont dédiés aux compétences voiries et espaces publics. - Délibération - Annexe - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-43Transfert de propriété des terrains Ecole Supérieure d'Electricité (Centrale Supelec). - Délibération - (sans annexe)01/10/202401/10/2024
24-09-26-44Transfert de propriété à Metz Métropole des parkings Cathédrale, Charles de Gaulle, Paixhans. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-45Avenant n°4 au bail emphytéotique du 16 mai 1975 - 17 Avenue de Blida à Metz. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-46Avenant n°3 au bail emphytéotique du 14 novembre 1984 - Résidence WOLFF. - Délibération - Annexe01/10/202401/10/2024
24-09-26-47Cession temporaire d'usufruit entre le FC METZ Stadium et le District Mosellan de Football. - Délibération - (sans annexe)01/10/202401/10/2024
24-09-26-48Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2023 par la SAEML UEM. - Délibération - (sans annexe)01/10/202401/10/2024
24-09-26-49Adhésion à la Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT). - Délibération - (sans annexe)01/10/202401/10/2024
24-09-26-50Recrutement par voie contractuelle. - Délibération - (sans annexe)01/10/202401/10/2024
24-09-26-51Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet. - Délibération - (sans annexe)30/09/202401/10/2024
24-09-26-52Mise à disposition de deux postes de conservateurs d'Etat des bibliothèques. - Délibération - Annexe30/09/202401/10/2024
24-09-26-53Liste des locaux assujettis à la taxe sur les friches commerciales pour 2024. - Délibération - Annexe30/09/202401/10/2024
24-09-26-54Adoption du rapport de CLECT relatif au transfert de la compétence voirie de la ZAC de l'Amphithéâtre. - Délibération - Annexe30/09/202402/10/2024
24-09-26-55Désignations. - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
24-09-26-56Communication des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/09/202401/10/2024
24-09-26-57Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans annexe)30/09/202401/10/2024