Conseil Municipal du 26 septembre 2019



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19-09-26-1Contrat de Partenariat Métropolitain entre la Région Grand Est, la Métropole de Metz et la Ville de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe02/10/2019
19-09-26-2Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2018. - Délibération - Annexe02/10/2019
19-09-26-3Metz, ville laboratoire 100% Education Artistique et Culturelle : 10ème saison des résidences d'artistes à l'école. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe02/10/2019
19-09-26-4Promotion du cinéma et éducation à l'image. - Délibération - Annexe - Annexe02/10/2019
19-09-26-5Fêtes de la Saint-Nicolas 2019. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-6Contrat de cession du fonds Claude LEFEBVRE. - Délibération - Annexe02/10/2019
19-09-26-7Subvention à l'Association Mémoire des Forces Aériennes Françaises Libres. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-8Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale de Metz. - Délibération - Annexe02/10/2019
19-09-26-9Versement d'une subvention d'équipement au profit de la Région Grand Est. - Délibération - Annexe02/10/2019
19-09-26-10Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-11Soutien au projet Triathlon Citoyen à destination des jeunes de l'Ecole des Sports. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-12Subventions aux associations socioéducatives. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-13Les 30 ans de la Convention Internationale des Droits de l'Enfant à la BAM. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-14Attribution d'une subvention d'investissement au Comité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine - COGEHAM. - Délibération - Annexe02/10/2019
19-09-26-15Voyage d'étude au Québec relatif à la petite enfance. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-16Charte d'engagement : " Villes et territoires sans perturbateurs endocriniens". - Délibération - Annexe02/10/2019
19-09-26-17Attribution de subventions en faveur de projets santé et handicap. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-18Déclaration d'engagement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine. - Délibération - Annexe02/10/2019
19-09-26-19Contrat de Ville 2019 - 2ème programmation - Mission exploratoire emploi. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-20Conventions de réservation de logements locatifs sociaux. - Délibération - Annexe02/10/2019
19-09-26-21Avenant n°2 à la convention de travaux avec l'EPFL relative au site CHR BON SECOURS - Prorogation des délais. - Délibération - Annexe02/10/2019
19-09-26-22Cession d'une emprise communale située sur le ban du Sablon, à l'angle de la rue Dembour et de la rue aux Arènes. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-23Cession d'une parcelle communale à l'UEM dans la ZAE Amphithéâtre. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-24Constatation de la désaffectation, décision de déclassement et cession d'une parcelle à Metz-Métropole boulevard de la Solidarité- ZAE Technopôle. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-25Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la copropriété ARIELLE au 5-7 rue du Béarn en vue de son intégration dans le domaine public communal. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-26 Cession d'une parcelle communale située dans l'enceinte de la Caserne Seré de Rivières. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-27Transfert à VNF de parcelles communales sises rue Périgot et à la Maxe. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-28Cession d'une parcelle communale située 22 rue Jean d'Apremont à Metz. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-29Transfert à la Région Grand Est du lycée Hôtelier Raymond Mondon et du lycée Alain Fournier. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-30Transfert au Département de la Moselle des collèges Jules Lagneau et Paul Verlaine. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-31Convention de mandat à la SPL SAREMM : rénovation et extension des hangars du Centre Technique de la Propreté Urbaine - Rue Dreyfus Dupont. - Délibération - Annexe02/10/2019
19-09-26-32Convention de partenariat entre la Ville de Metz et l'AFAEDAM dans le cadre des éco-manifestations. - Délibération - Annexe02/10/2019
19-09-26-33Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2018 par la SAEML UEM. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-34Etat n°2 des décisions modificatives. - Délibération - Annexe - Annexe02/10/2019
19-09-26-35Garantie annuelle octroyée à certains créanciers de l'Agence France locale. - Délibération - Annexe02/10/2019
19-09-26-36Garanties d'emprunts accordées à Présence Habitat - Réitération de 7 lignes de prêts CDC. - Délibération - Annexe - Annexe02/10/2019
19-09-26-37Convention constitutive de groupement de commande - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des contrats collectifs d'assurance pour les risques ' Santé ' et ' Prévoyance ' des agents. - Délibération - Annexe02/10/2019
19-09-26-38Convention constitutive de groupements de commande à la carte - Ville de Metz coordonnateur. - Délibération - Annexe02/10/2019
19-09-26-39Désignations diverses. - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
19-09-26-40Mise à jour du tableau récapitulatif des indemnités de fonction des membres du conseil municipal. - Délibération - Annexe02/10/2019
19-09-26-41Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe02/10/2019