Conseil Municipal du 26 avril 2018




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
18-04-26-1Avis de la Ville de Metz sur le Projet Régional de Santé (PRS) 2018-2028. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
18-04-26-2M3CONGRES-Subvention d'équipement - Approbation de l'avenant à la convention tripartite et versement de la participation de la Ville de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
18-04-26-3Convention de mandat entre la Ville de Metz et la société Metz-Stationnement. - Délibération - Annexe
18-04-26-4Convention de partenariat entre la Ville de Metz et Pôle Emploi. - Délibération - Annexe
18-04-26-5Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le Relais Amical Malakoff Médéric Moselle et Rhin. - Délibération - Annexe
18-04-26-6Organisation de la 3ème édition du festival de la jeunesse en Moselle : Canap#3. - Délibération - Annexe
18-04-26-7Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets jeunes. - Délibération - (sans annexe)
18-04-26-8Financement de deux projets étudiants. - Délibération - (sans annexe)
18-04-26-9Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives. - Délibération - (sans annexe)
18-04-26-10Attribution de subventions pour couvrir les charges des équipements socioéducatifs. - Délibération - (sans annexe)
18-04-26-11Saison sportive 2017/2018 : Financement de l'évènementiel sportif. - Délibération - (sans annexe)
18-04-26-12Versement de la subvention 2018 pour le festival "Hop Hop Hop". - Délibération - Annexe
18-04-26-13Soutien aux associations œuvrant dans le champ du spectacle vivant et complément de programmation. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
18-04-26-14Art dans les Jardins 2018 - Convention d'exposition avec les artistes. - Délibération - Annexe - Annexe
18-04-26-15Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la SARL Les Highlands du Warndt. - Délibération - Annexe
18-04-26-16Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale située rue de Vallières. - Délibération - (sans annexe)
18-04-26-17Avenant à la convention foncière du 7 novembre 2013 concernant la zone d'activités de Coincy. - Délibération - Annexe - Annexe
18-04-26-18Désignations diverses. - Délibération - (sans annexe)
18-04-26-19Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - (sans annexe)
18-04-26-21Créances irrécouvrables et remises gracieuses. - Délibération - (sans annexe)08/07/2025