Conseil Municipal du 25 novembre 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21-11-25-1Versement d'une subvention d'équipement au conseil de fabrique de l'église Sainte-Thérèse à Metz. - Délibération - (sans annexe)29/11/2021
21-11-25-2Convention Mise à disposition Conservateurs d'Etat. - Délibération - Annexe - Annexe29/11/2021
21-11-25-3Soutien à un projet culturel. - Délibération - (sans annexe)29/11/2021
21-11-25-4Attribution d'une subvention au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Moselle (CDAD-57) dans le cadre de la prévention des violences faites aux femmes. - Délibération - (sans annexe)29/11/2021
21-11-25-5Attribution d'une subvention à l'association FEMINA TECH. - Délibération - (sans annexe)29/11/2021
21-11-25-6Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2020. - Délibération - Annexe29/11/2021
21-11-25-7Signature de la Convention Territoriale Globale pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2025. - Délibération - Annexe29/11/2021
21-11-25-8Examen pour l'exercice 2020 des rapports annuels des délégations de service public, du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2020 et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/11/2021
21-11-25-9Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Mirabelle TV et UEM pour l'exercice 2020. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/11/2021
21-11-25-10SAEML METZ TECHNO'PÔLES - Cession d'une parcelle du site Blida par une opération de réduction du capital social. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/11/2021
21-11-25-11Financement des clubs sportifs. - Délibération - (sans annexe)29/11/2021
21-11-25-12Avances de subventions aux associations socioéducatives conventionnées. - Délibération - Annexe29/11/2021
21-11-25-13Subventions à diverses associations socioéducatives. - Délibération - (sans annexe)29/11/2021
21-11-25-14Passation de 2 conventions pour la création de jardins partagés. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/11/2021
21-11-25-15Modification partielle du règlement des jardins familiaux. - Délibération - Annexe29/11/2021
21-11-25-16Signature d'un avenant à la convention de portage foncier avec l'EPFGE - Caserne DESVALLIERES à METZ Devant-Les-Ponts. - Délibération - Annexe29/11/2021
21-11-25-17Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°21-09-23-11 du 23 septembre 2021 intitulée "Cession de 9 emplacements de stationnement situés 17 quai Paul Wiltzer". - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/11/2021
21-11-25-18Dénomination de voie publique. - Délibération - Annexe29/11/2021
21-11-25-19Décision modificative du budget n°1. - Délibération - Annexe - Annexe29/11/2021
21-11-25-20Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération - Annexe29/11/2021
21-11-25-21Désignations diverses. - Délibération - (sans annexe)29/11/2021
21-11-25-22Communications des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/11/2021