Conseil Municipal du 25 octobre 2018




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
18-10-25-1Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable - année 2017. - Délibération - Annexe
18-10-25-2Charte d'engagement pour l'adaptation et l'atténuation du changement climatique dans le domaine de l'eau. - Délibération - Annexe
18-10-25-3Reconnaissance du groupe scolaire de la Seille en Dispositif d'Enseignement Approfondi de l'Allemand. - Délibération - (sans annexe)
18-10-25-4Animation de la pause Méridienne - dispositif Entr'Act. - Délibération - (sans annexe)
18-10-25-5Semaine de sensibilisation au handicap dans les écoles élémentaires. - Délibération - (sans annexe)
18-10-25-6Actions menées au titre de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale et validation du rapport annuel de la Politique de la Ville pour l'année 2017. - Délibération - Annexe
18-10-25-7Contrat de Ville 2018 : 3ème programmation. - Délibération - (sans annexe)
18-10-25-8Adhésion au Groupement d'Intérêt Public "Cafés-Cultures". - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
18-10-25-9Soutien à des projets culturels - complément de programmation. - Délibération - Annexe
18-10-25-10Contrat de dépôt d'archives avec des associations. - Délibération - Annexe - Annexe
18-10-25-11Attribution de subventions au titre du soutien à l'action socioculturelle. - Délibération - (sans annexe)
18-10-25-12Projets menés au titre de l'Ecole des Sports et attribution de subventions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
18-10-25-13Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Connaître et Protéger la Nature - les Coquelicots". - Délibération - Annexe
18-10-25-14Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Moselle (DTPJJ). - Délibération - Annexe
18-10-25-15Accueil de jeunes citoyens dans le cadre du Service Civique au sein des services municipaux : renouvellement de l'agrément de la Ville de Metz. - Délibération - (sans annexe)
18-10-25-16Modification du règlement relatif au Compte Epargne-Temps (CET). - Délibération - Annexe
18-10-25-17Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte - Nouveaux domaines d'achats. - Délibération - Annexe - Annexe
18-10-25-18Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - Annexe