Conseil Municipal du 25 avril 2019




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19-04-25-1Ambition Climat 2030. Le plan messin d'atténuation et d'adaptation au dérèglement climatique. - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-2Demande de soutien financier au titre de l'appel à projets 2019 Trame Verte et Bleue Grand Est. - Délibération - (sans annexe)30/04/2019
19-04-25-3Création d'un Espace Educatif Eau Eco-tourisme (4E). - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-4Subventions à des associations de développement durable au titre de l'année 2019. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/04/2019
19-04-25-5Attribution de subvention pour des travaux d'efficacité énergétique et de réduction des émissions de gaz à effet de serre à la copropriété Magny Armoisières. - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-6Convention de coopération avec GRdF pour améliorer la performance énergétique des chaufferies. - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-7Programme d'efficacité énergétique dans les gymnases : 2ème tranche et création d'une autorisation de programme. - Délibération - (sans annexe)30/04/2019
19-04-25-8Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la ville. - Délibération - (sans annexe)30/04/2019
19-04-25-9Projet de modernisation et de rénovation du patrimoine scolaire du quartier Nouvelle Ville. - Délibération - (sans annexe)30/04/2019
19-04-25-10Création du jardin "A l'Est… l'Eden - Jardins Paris-Metz", Gare de l'Est à Paris : Convention de partenariat avec la SNCF. - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-11Jardin d'été de la Place de la comédie : convention de mécénat avec l'entreprise LINGENHELD. - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-12Projet Végétalisons Metz : Permis de végétaliser les rues de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe30/04/2019
19-04-25-13Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la SARL Les Highlands du Warndt. - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-14Etat de DM n°1 - Budget complémentaire pour la transition écologique. - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-15Adoption de la Stratégie 2020-2030 du Réseau français des Villes-Santé et du Consensus de Copenhague entre les Maires de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS). - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-16Financement d'actions santé, seniors et handicap. - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-17Convention de partenariat avec la Fédération des Particuliers Employeurs (FEPEM) pour le développement d'actions d'informations concernant l'emploi à domicile entre particuliers. - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-18Reconversion des entrepôts frigorifiques Porte des Allemands : sélection du lauréat de l'appel à projet. - Délibération - (sans annexe)30/04/2019
19-04-25-19Convention d'objectifs et de moyens triennale avec le festival "Hop Hop Hop" et versement de la subvention 2019. - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-20Soutien aux associations relevant des arts visuels. - Délibération - Annexe - Annexe30/04/2019
19-04-25-21Dossier Interreg "Pierres Numériques" : demande de modification majeure. - Délibération - (sans annexe)30/04/2019
19-04-25-22Dénomination d'espaces publics. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/04/2019
19-04-25-23Contrat de dépôt d'archives privées. - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-24Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives. - Délibération - (sans annexe)30/04/2019
19-04-25-25Attribution de subventions pour couvrir les charges des équipements socioéducatifs. - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-26Soutien au projet de découverte du rugby pour les jeunes de l'Ecole des Sports. - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-27Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes. - Délibération - (sans annexe)30/04/2019
19-04-25-28Subvention pour la 3ème édition du 'Saulcy Running Day'. - Délibération - (sans annexe)30/04/2019
19-04-25-29Conventions de mutualisation de la restauration scolaire avec le Conseil Départemental de la Moselle. - Délibération - Annexe - Annexe30/04/2019
19-04-25-30TLPE : actualisation des tarifs pour 2020. - Délibération - Annexe30/04/2019
19-04-25-31SAEML UEM : Fusion de la SAEML de Gandrange et du Groupe UEM. - Délibération - Annexe - Annexe30/04/2019
19-04-25-32Cession d'un hangar et du terrain attenant, situés 62 rue de la Folie à Metz. - Délibération - (sans annexe)30/04/2019
19-04-25-33Désaffectation et déclassement du domaine public de la maison et du terrain attenant sis 22 rue Jean d'Apremont à Metz. - Délibération - (sans annexe)30/04/2019
19-04-25-34Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/04/2019