Conseil Municipal du 25 janvier 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
24-01-25-1Dénomination d'un équipement municipal. - Délibération - (sans annexe)29/01/202429/01/2024
24-01-25-2Budget primitif 2024. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/01/202430/01/2024
24-01-25-3Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération - Annexe29/01/202429/01/2024
24-01-25-4Affectation d'autorisations de programme. - Délibération - (sans annexe)29/01/202429/01/2024
24-01-25-5Vote des taux de fiscalité directe locale 2024. - Délibération - (sans annexe)29/01/202429/01/2024
24-01-25-6Définition des zones d'accélérations en énergies renouvelables de la ville de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
24-01-25-7Versement de la subvention 2024 à l'association TCRM-BLIDA. - Délibération - Annexe29/01/202429/01/2024
24-01-25-8Versement des contributions financières 2024 à la Cité musicale-Metz. - Délibération - Annexe29/01/202429/01/2024
24-01-25-9Versement de subventions 2024 aux principaux festivals de Metz et à diverses associations culturelles. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
24-01-25-10Acceptation de dons pour la médiathèque Jean-Macé. - Délibération - (sans annexe)29/01/202429/01/2024
24-01-25-11Subvention pour l'organisation d'actions lors des "journées de l'amitié franco-allemande - Metz est wunderbar" en janvier 2024. - Délibération - (sans annexe)29/01/202429/01/2024
24-01-25-12Organisation de la semaine scolaire dans les écoles du premier degré. - Délibération - (sans annexe)29/01/202429/01/2024
24-01-25-13Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement au titre de l'année 2024 aux associations Petite Enfance intégrées à la Convention Territoriale Globale. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
24-01-25-14Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'année 2024 aux associations Petite Enfance œuvrant dans le domaine de l'aide à la famille, de la médiation familiale et proposant des activités ludiques, culturelles et sportives au profit des très jeunes enfants. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
24-01-25-15Subventions aux associations socio-éducatives. - Délibération - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
24-01-25-16Saison sportive 2023-2024 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
24-01-25-17Subvention Athlétisme Metz Métropole pour l'organisation du MEETING METZ MOSELLE ATHLELOR 2024. - Délibération - Annexe29/01/202429/01/2024
24-01-25-18Convention de partenariat avec l'IUT de Metz pour la réalisation de structures pour le jardin éphémère. - Délibération - Annexe29/01/202429/01/2024
24-01-25-19Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers. - Délibération - (sans annexe)29/01/202429/01/2024
24-01-25-20Rectification erreur matérielle délibération en date du 5 juillet 2012 - Avenant au bail emphytéotique 2 rue Gaston Ramon à Metz. - Délibération - Annexe29/01/202429/01/2024
24-01-25-21Rapport Social Unique 2022. - Délibération - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
24-01-25-22Convention avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique. - Délibération - Annexe29/01/202429/01/2024
24-01-25-23Intégration des salariés de l'association "Les Cottages de la Grange aux Bois" au sein des effectifs de la Ville de Metz dans le cadre de la reprise en régie municipale des équipements socioéducatifs du quartier. - Délibération - (sans annexe)26/01/202426/01/2024
24-01-25-24Communication pour l'exercice 2022 des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution de l'eau potable ainsi que leurs notes liminaires. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
24-01-25-25Communication des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024