Conseil Municipal du 25 janvier 2018




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
18-01-25-1Versement des contributions financières 2018 à la Cité Musicale de Metz. - Délibération - Annexe
18-01-25-2Soutien aux associations œuvrant dans le domaine des musiques. - Délibération - Annexe - Annexe
18-01-25-3Versement de la subvention 2018 pour le festival "Le Livre à Metz". - Délibération - Annexe
18-01-25-4Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire / ECOLIER AU SPECTACLE. - Délibération - Annexe - Annexe
18-01-25-5Animations de la pause méridienne - projet Entr'Act. - Délibération - (sans annexe)
18-01-25-6Dépenses de fonctionnement des classes élémentaires des établissements privés sous contrat d'association et sous contrat simple. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
18-01-25-7Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la famille et de la petite enfance. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
18-01-25-8Cessions immobilières : présentation du rapport de la Mission d'information et d'évaluation. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
18-01-25-9ZAC Desvallières : approbation du dossier de réalisation. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
18-01-25-10ZAC Desvallières : approbation du programme des équipements publics. - Délibération - Annexe
18-01-25-11Subventions aux associations socioéducatives conventionnées et subventions pour les transports des mercredis. - Délibération - (sans annexe)
18-01-25-12Associations étudiantes : subventions de fonctionnement 2018 pour les associations conventionnées et financement de projet. - Délibération - (sans annexe)
18-01-25-13Saison sportive 2017/2018 : accompagnement des clubs par la ville. - Délibération - (sans annexe)
18-01-25-14Subvention à l'Association Metz Marathon. - Délibération - (sans annexe)
18-01-25-15Contrat Local de Santé du territoire messin - Convention de partenariat avec l'INSERM pour la mise en oeuvre du dispositif STOPBLUES dans le cadre du projet de recherche PRINTEMPS. - Délibération - Annexe
18-01-25-16Budget Participatif. - Délibération - Annexe
18-01-25-17Programme 2018 de travaux dans les parcs, jardins et espaces naturels. - Délibération - (sans annexe)
18-01-25-18Rénovation des grandes serres de collection du Jardin Botanique : Conventions de financement par la Fondation d'entreprise TOTAL et la Fondation du Patrimoine. - Délibération - Annexe - Annexe
18-01-25-19Convention avec la société RecycLivre pour l'enlèvement de documents retirés des collections des Bibliothèques-Médiathèques de Metz. - Délibération - Annexe
18-01-25-20Versement d'une subvention d'équipement au conseil de fabrique de l'église Saint-Vincent de Paul, Place Bouchotte à Metz. - Délibération - (sans annexe)
18-01-25-21Versement d'une subvention exceptionnelle au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Simon Saint-Jude à Metz. - Délibération - (sans annexe)
18-01-25-22Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - (sans annexe)