Conseil Municipal du 21 octobre 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21-10-21-1Construction d'un pôle de gymnastique spécialisé : approbation du programme et lancement du concours. - Délibération - Annexe25/10/2021
21-10-21-2Financement des clubs et des évènements sportifs. - Délibération - Annexe25/10/2021
21-10-21-3Convention de réservation de logements sociaux. - Délibération - Annexe25/10/2021
21-10-21-4Soutien à des projets santé et handicap. - Délibération - (sans annexe)25/10/2021
21-10-21-5Plan de Lutte Contre les Discriminations - Versement de subventions. - Délibération - (sans annexe)25/10/2021
21-10-21-6Contrat de Ville - 3ème programmation. - Délibération - (sans annexe)25/10/2021
21-10-21-7Attribution de subventions au titre de l'action socioéducative. - Délibération - (sans annexe)25/10/2021
21-10-21-8Attribution de subventions pour le transport des enfants le mercredi. - Délibération - (sans annexe)25/10/2021
21-10-21-9Attribution de subventions d'investissement. - Délibération - (sans annexe)25/10/2021
21-10-21-10Fêtes de la Saint-Nicolas 2021. - Délibération - (sans annexe)25/10/2021
21-10-21-11Versement d'une subvention exceptionnelle au conseil de fabrique de l'église Immaculée Conception à Metz Queuleu. - Délibération - (sans annexe)25/10/2021
21-10-21-12Cession d'une parcelle communale sise rue des Trois Evêchés à Metz Plantières-Queuleu. - Délibération - (sans annexe)25/10/2021
21-10-21-13Cession à la société SCCV LA RONDE d'une emprise communale située sur le ban de DEVANT LES PONTS. - Délibération - (sans annexe)25/10/2021
21-10-21-14Retrait de la délibération N°18-07-05-9 "Cession à la société ALMA IMMO de terrains communaux situés sur le Ban de DEVANT-LES-PONTS". - Délibération - (sans annexe)25/10/2021
21-10-21-15Convention de servitude de passage de canalisations avec GRT Gaz et GRDF - Rue sur le Gué à Metz-Magny. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe25/10/2021
21-10-21-16Avenant n° 3 au bail emphytéotique du 8 mars 1988 entre la Ville de Metz et l'OPHMM. - Délibération - Annexe25/10/2021
21-10-21-17Avenant n° 5 au bail emphytéotique du 17 septembre 1985 entre la Ville de Metz et l'Ecole Supérieure d'Electricité : Centrale SUPELEC. - Délibération - Annexe25/10/2021
21-10-21-18Recrutement d'un Chef du service suivi réglementaire au sein de la Direction de l'Urbanisme par voie contractuelle. - Délibération - (sans annexe)25/10/2021
21-10-21-19Rapport Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes du Grand Est sur la gestion de la Ville de Metz. - Délibération - Annexe25/10/2021
21-10-21-20Garantie d'emprunt accordée à la SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille. - Délibération - Annexe25/10/2021
21-10-21-21Communication des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe25/10/2021