Conseil Municipal du 19 décembre 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
24-12-19-1Installation d'un Conseiller Municipal. - Délibération - (sans annexe)20/12/202420/12/2024
24-12-19-2Election d'un nouvel Adjoint au Maire - Démission de M. Bouabdellah TAHRI. - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-3Désignations. - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-4Dénominations d'espaces publics. - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-5Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable. - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-6Appel à projets Constellations de Metz 2025 - Concours de mapping vidéo. - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-7Partenariat financier avec UEM dans le cadre de l'organisation 2024 du marché de Noël à Metz. - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-8Signature des conventions relatives à la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le cadre du Contrat de Ville. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-9Subvention d'équipement à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse. - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-10Choix du mode de gestion pour l'exploitation du stationnement payant en voirie et lancement de la procédure. - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-11Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) METZ PARKINGS. - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-12Adhésion de la Société Publique Locale (SPL) METZ PARKINGS au Groupement d'Intérêt Économique (GIE) METROPOLIA. - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-13Avenant n°3 à la convention de mandat entre la Ville de Metz et la société Metz Stationnement. - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-14ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité - (CRAC) de l'année 2023 et de la prolongation de trois (3) années de durée de la convention de concession d'aménagement. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-15ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2023 et des modifications de l'échéancier de remboursement de l'avance financière à la collectivité. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-16ZAC GPV METZ-BORNY - Approbation du bilan de clôture de la ZAC de Metz-Borny réalisée en régie, du bilan global de la ZAC, et suppression de la ZAC GPV METZ-BORNY. - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-17Acquisition de la parcelle EA n°54 sis à Metz Devant-lès-Ponts. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-18Rectification de la DCM du 26/09/2024 portant sur la cession d'une parcelle communale sise Sente à My à METZ - Sablon. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-19Contrat de dépôt d'archives. - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-20Rapport Social Unique 2023. - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-21Avenant n°5 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Affaires juridiques et assurances, Urbanisme et Territoire. - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-22Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux. - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-23Lignes directrices de gestion - détermination des ratios d'avancement de grade. - Délibération - (sans annexe)20/12/202420/12/2024
24-12-19-24Signature d'une convention de soutien à la réserve opérationnelle. - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-25Augmentation de la participation employeur à la protection sociale complémentaire. - Délibération - (sans annexe)20/12/202420/12/2024
24-12-19-26Recrutements par voie contractuelle. - Délibération - (sans annexe)20/12/202420/12/2024
24-12-19-27Communication des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
24-12-19-28Aide d'urgence en solidarité avec la population de Mayotte. - Délibération - (sans annexe)20/12/202420/12/2024