Conseil Municipal du 19 décembre 2019




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19-12-19-1Installation d'un Conseiller Municipal. - Délibération - (sans annexe)20/12/2019
19-12-19-2Avis sur le 3ème Programme Local de l'Habitat de Metz-Métropole (PLH 2020-2025). - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2019
19-12-19-3Etat n°4 des décisions modificatives. - Délibération - Annexe20/12/2019
19-12-19-4Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2020. - Délibération - Annexe20/12/2019
19-12-19-5Approbation du Budget Primitif 2020. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
19-12-19-6Convention de mise en oeuvre de l'Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD) de Metz-Borny. - Délibération - Annexe20/12/2019
19-12-19-7Convention de partenariat entre l'ALEC du Pays Messin et la Ville de Metz. - Délibération - Annexe20/12/2019
19-12-19-8Attribution de subventions pour la réalisation de travaux d'efficacité énergétique dans des logements privés. - Délibération - (sans annexe)20/12/2019
19-12-19-9Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2020. - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2019
19-12-19-10Versement des contributions financières 2020 à la Cité musicale-Metz. - Délibération - Annexe20/12/2019
19-12-19-11Projet d'éducation musicale DEMOS - Bilan de la troisième année d'apprentissage et mise en oeuvre de deux nouveaux orchestres pour trois ans. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/12/2019
19-12-19-12Soutien aux associations oeuvrant dans le domaine de la musique. - Délibération - Annexe20/12/2019
19-12-19-13Dénomination d'espace public. - Délibération - Annexe20/12/2019
19-12-19-14Saison sportive 2019/2020 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans annexe)20/12/2019
19-12-19-15Acceptation de prestations des partenaires privés dans le cadre des Trophées du Sport 2019. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/12/2019
19-12-19-16Avenant n°2 au contrat DSP - stationnement sur voirie. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/12/2019
19-12-19-17Centre de Congrès - Attribution de la subvention d'équipement et contribution au Gros Entretien Renouvellement 2020. - Délibération - (sans annexe)20/12/2019
19-12-19-18Modifications du Régime indemnitaire des agents municipaux (RIFSEEP). - Délibération - Annexe20/12/2019
19-12-19-19Tarifs 2020. - Délibération - Annexe20/12/2019
19-12-19-20Désignations de représentants auprès d'organismes extérieurs (SAEML, SPL, SCIC, Agence). - Délibération - (sans annexe)20/12/2019
19-12-19-21Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/12/2019