Conseil Municipal du 19 novembre 2020

Le Conseil Municipal était initialement prévu le 29/10, mais a été reporté suite au covid 19 (nouveau confinement) au 19/11. Le cm a eu lieu en visioconférence.


DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20-11-19-1Modalités des réunions à distance du Conseil Municipal dans le cadre de l'Etat d'Urgence Sanitaire. - Délibération - Annexe20/11/2020
20-11-19-2Soutien à un projet culturel. - Délibération - Annexe - Annexe20/11/2020
20-11-19-3Fêtes de la Saint-Nicolas 2020. - Délibération - Annexe20/11/2020
20-11-19-4Réseau des villes créatives UNESCO : soutien au plan d'action. - Délibération - Annexe - Annexe20/11/2020
20-11-19-5Saison sportive 2019-2020 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - Annexe - Annexe20/11/2020
20-11-19-6Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes. - Délibération - Annexe20/11/2020
20-11-19-7Actions de lutte contre les précarités étudiantes. - Délibération - Annexe20/11/2020
20-11-19-8Révision du Règlement de Fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant et du Règlement d'Attribution des places - période COVID-19. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe20/11/2020
20-11-19-9Contrat de Ville - 2ème programmation. - Délibération - Annexe20/11/2020
20-11-19-10Attribution de subventions dans le cadre du Plan de Lutte Contre les Discriminations. - Délibération - Annexe20/11/2020
20-11-19-11Cession de 14 emplacements de stationnement situés 17 quai Paul Wiltzer à Metz. - Délibération - Annexe - Annexe20/11/2020
20-11-19-12Régulation des populations de chats errants à Metz. - Délibération - Annexe20/11/2020
20-11-19-13Convention pluriannuelle de coopération avec GRDF en vue de la performance énergétique des chaufferies de la Ville de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe20/11/2020
20-11-19-14Conventions de participation de protection sociale complémentaire : choix des organismes d'assurance santé et prévoyance et fixation des montants de la participation employeur. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe20/11/2020
20-11-19-15Tableau des effectifs au 1er novembre 2020. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe20/11/2020
20-11-19-16Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux (RIFSEEP). - Délibération - Annexe - Annexe20/11/2020
20-11-19-17Désignations de Représentants de la Ville de Metz dans divers organismes et instances. - Délibération - Annexe - Annexe20/11/2020
20-11-19-18Communications des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/11/2020