Conseil Municipal du 17 décembre 2020




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20-12-17-1Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable - année 2019. - Délibération - Annexe21/12/2020
20-12-17-2Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. - Délibération - Annexe21/12/2020
20-12-17-3Débat d'Orientation Budgétaire 2021. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2020
20-12-17-4Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le service de Réparation Pénale de l'Association Mosellane d'Action Educative et Sociale en Milieu Ouvert (SRP). - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2020
20-12-17-5Participation financière au dispositif "Wir Kinder sprechen Deutsch!" de sensibilisation à l'allemand dans les écoles messines. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2020
20-12-17-6Convention de partenariat avec le groupe MGEN pour la réalisation d'une aire de fitness. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2020
20-12-17-7Transfert de propriété du Parc des Expositions à Metz-Métropole. - Délibération - Annexe21/12/2020
20-12-17-8Avenant n° 1 au bail emphytéotique du 14 novembre 1984 - Résidence WOLFF. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2020
20-12-17-9Mise à disposition d'un agent auprès de la Ville de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2020
20-12-17-10Police Municipale : temps de travail des agents de police municipale effectuant un travail de nuit. - Délibération - Annexe21/12/2020
20-12-17-11Expérimentation du télétravail dans les services municipaux. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2020
20-12-17-12Attribution de bons d'achat au personnel municipal. - Délibération - Annexe21/12/2020
20-12-17-13Dotation en matériel informatique et de téléphonie des élus. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2020
20-12-17-14Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2020
20-12-17-15Décision modificative du budget n°1. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2020
20-12-17-16Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2020
20-12-17-17Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021. - Délibération - Annexe21/12/2020
20-12-17-18Modification de la composition et du nombre des commissions municipales permanentes - désignations des membres. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2020
20-12-17-19Désignations de Représentants de la Ville de Metz dans divers organismes et instances. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2020
20-12-17-20Communications des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2020
20-12-17-21Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes. - Délibération - (sans annexe)08/07/2025