Conseil Municipal du 16 décembre 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21-12-16-1Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. - Délibération - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-2Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable - année 2020. - Délibération - Annexe17/12/2021
21-12-16-3Débat d'Orientation Budgétaire 2022. - Délibération - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-4Appel à projet 2021 Atlas de la Biodiversité Communale (ABC). - Délibération - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-5Déclaration d'Edimbourg. - Délibération - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-6Bien-être animal : subventions à des associations. - Délibération - Annexe17/12/2021
21-12-16-7Acquisition d'une emprise de terrain du lycée Schuman pour protéger un arbre remarquable. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-8Acquisition de parcelles situées sur le ban de BORNY. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-9Approbation du Contrat Local de Santé de l'Eurométropole de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-10Convention dans le cadre des services et actions à destination des publics empêchés. - Délibération - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-11Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Moselle (DTPJJ). - Délibération - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-12Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le Hameau le Haut Soret du C.M.S.E.A. - Délibération - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-13Adoption du Projet Educatif de Territoire et du Plan Mercredi 2021-2024. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-14Convention de partenariat dans le cadre de la scolarisation des enfants de maternelle et élémentaire entre la Ville de Metz et la Ville de Pouilly. - Délibération - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-15Animation de la pause méridienne "Dispositif Entr'Act". - Délibération - Annexe17/12/2021
21-12-16-16Actualisation du Régime Indemnitaire des agents municipaux. - Délibération - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-17Création de deux emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet. - Délibération - Annexe17/12/2021
21-12-16-18Modalités d'organisation du temps de travail au 1er janvier 2022. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-19Prolongation de l'expérimentation du télétravail dans les services municipaux. - Délibération - Annexe17/12/2021
21-12-16-20Indemnité forfaitaire de déplacement au titre des fonctions essentiellement itinérantes. - Délibération - Annexe17/12/2021
21-12-16-21Résiliation BEA Natation Messine. - Délibération - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-22Avenant n°2 au bail emphytéotique du 14 novembre 1984 - Résidence Wolff. - Délibération - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-23Avenant n°2 au bail emphytéotique du 11 avril 2016 - Cinéma LE KLUB Place Saint Jacques à Metz. - Délibération - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-24Convention de servitude d'utilité publique avec GRT Gaz - Avenue Blida / Rue des deux cimetières / Rue du Général Miollis. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-25Convention de gestion de services entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Entretien des zones d'activité économique (ZAE). - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-26Convention de gestion de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz pour la gestion des espaces verts associés à la voirie transférée. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-27Communication pour l'exercice 2020 du rapport d'activités de Metz Métropole, des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution de l'eau potable ainsi que leurs notes liminaires. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-28Avenant n°4 au contrat de concession du service public pour le stationnement payant sur voirie et protocole d'accord transactionnel sur l'impact financier de la crise sanitaire sur l'exécution du contrat. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-29Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2022. - Délibération - Annexe17/12/2021
21-12-16-30Provisions pour risques. - Délibération - Annexe17/12/2021
21-12-16-31Désignations diverses. - Délibération - Annexe17/12/2021
21-12-16-32Communications des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2021
21-12-16-33Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans annexe)08/07/2025
21-12-16-33Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2021