Conseil Municipal du 16 juillet 2020




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20-07-16-1Délégations consenties par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire au sens de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
20-07-16-2Montant des indemnités de fonction des Elus Municipaux. - Délibération - Annexe21/07/2020
20-07-16-3Majorations des indemnités de fonction des Elus Municipaux. - Délibération - Annexe - Annexe21/07/2020
20-07-16-4Frais de représentation de Monsieur le Maire. - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
20-07-16-5Formation des élus : modalités de répartition des crédits. - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
20-07-16-6Emplois de collaborateurs de cabinet. - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
20-07-16-7Frais de fonctionnement des groupes d'élus. - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
20-07-16-8Désignation des membres des commissions municipales permanentes. - Délibération - (sans annexe)21/07/2020
20-07-16-9Commission d'Appel d'Offres - Conditions de dépôt des listes. - Délibération - Annexe21/07/2020
20-07-16-10Commission d'Appel d'Offres - Election des membres. - Délibération - (sans annexe)21/07/2020
20-07-16-11Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Election des représentants du Conseil Municipal de la Ville de Metz au sein du Conseil d'Administration. - Délibération - (sans annexe)21/07/2020
20-07-16-12Désignations de représentants de la Ville de Metz dans des organismes extérieurs (SEML, SPL). - Délibération - Annexe21/07/2020
20-07-16-13Désignations de Représentants de la Ville de Metz dans divers organismes et instances. - Délibération - Annexe21/07/2020
20-07-16-15Choix de la procédure et participation de l'employeur au financement de la protection sociale complémentaire. - Délibération - Annexe21/07/2020
20-07-16-16Vente d'un bien immobilier appartenant au Conseil de fabrique de la paroisse Saint-Maximin à Metz. - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
20-07-16-17Communication des décisions. - Délibération - Annexe20/07/2020