Conseil Municipal du 15 juillet 2024

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
24-07-15-1Budget supplémentaire 2024 - Délibération - Annexe - Annexe17/07/202418/07/2024
24-07-15-2Modification des Autorisations de programme et des crédits de paiement. - Délibération - Annexe18/07/202418/07/2024
24-07-15-3Affectation d'autorisations de programme. - Délibération - (sans annexe)18/07/202418/07/2024
24-07-15-4Création d'une brigade cynophile au sein de la Police Municipale. - Délibération - (sans annexe)17/07/202417/07/2024
24-07-15-5Programme d'investissement 2024-2026 - Installations sportives. - Délibération - (sans annexe)17/07/202417/07/2024
24-07-15-6Programme d'investissement 2024-2026 - Patrimoine socio-culturel, centres sociaux et aires sportives. - Délibération - (sans annexe)17/07/202417/07/2024
24-07-15-7-1 Programme d'investissement 2024 - Edifices cultuels/Motion 1 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/07/202418/07/2024
24-07-15-7-2 Programme d'investissement 2024 - Edifices cultuels/Motion 2 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/07/202418/07/2024
24-07-15-8Programme d'investissement 2024-2025 - Petite enfance. - Délibération - (sans annexe)17/07/202417/07/2024
24-07-15-9Programme d'investissement 2024-2026 - Patrimoine scolaire. - Délibération - (sans annexe)17/07/202417/07/2024
24-07-15-10Programme d'investissement 2024-2026 - Patrimoine périscolaire et de restauration scolaire. - Délibération - (sans annexe)17/07/202417/07/2024
24-07-15-11Programme d'investissement 2024-2026 - Parcs, jardins et espaces naturels. - Délibération - (sans annexe)17/07/202417/07/2024
24-07-15-12Saison sportive 2023/2024 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - Annexe - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-13Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2024-2025. - Délibération - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-14Aide au démarrage Athlétisme Metz Métropole pour la saison 2024-2025. - Délibération - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-15Metz Plage 2024. - Délibération - Annexe - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-16Renouvellement du label Cité Educative et attribution de subventions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-17Plan de Lutte Contre les Discriminations - Attribution de subventions. - Délibération - Annexe - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-18Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2024/2027 avec l'État, la Région Grand Est, la Ville de Metz, l'Eurométropole de Metz et l'Orchestre national de Metz Grand Est dans le cadre du label "Orchestre national en région" sur la période 2024/2027. - Délibération - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-19Fêtes de la Mirabelle 2024. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-20Subvention pour l'acquisition d'un nouveau drapeau par l'association de Metz-Agglomération de l'Union Nationale des Combattants. - Délibération - Annexe - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-21Signature d'un contrat d'objectifs et de moyens entre Moselle TV et la Ville Metz (Ville de Metz) et versement d'une contribution financière pour l'année 2024. - Délibération - Annexe - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-22Attribution d'une subvention de fonctionnement pour le cycle 2024-2025 à l'association d'Action Sociale du Bassin Houiller (ASBH) gérant le Centre Social Pioche à Metz Sablon et destinée à soutenir les ateliers enfants - parents "Les Mots du Mercredi Matin : les 3 M". - Délibération - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-24Convention OPAH-RU (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain). - Délibération - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-25Création d'une Société Publique Locale (SPL) dédiée à la gestion du stationnement en parc et sur voirie et approbation de ses statuts. - Délibération - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-26Désignation de représentants de la Ville de Metz au sein des instances de la Société publique locale (SPL) "Metz Parkings". - Délibération - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-27Publication du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER). - Délibération - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-28Vente d'un véhicule léger. - Délibération - (sans annexe)17/07/202417/07/2024
24-07-15-29Avenant n°6 au bail emphytéotique du 17 septembre 1985 entre la Ville de Metz et l'Ecole Supérieure d'Electricité : Centrale Supelec. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-30Convention de servitude de passage pour le raccordement d'installations de communication électronique avec FREE MOBILE - Lieu dit Ban Saint Pierre. - Délibération - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-31Recrutement par voie contractuelle. - Délibération - (sans annexe)17/07/202417/07/2024
24-07-15-32Accueil de stagiaires dans le cadre d'une période de mise en situation dans le milieu professionnel (PMSMP). - Délibération - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-33Complément de rémunération des assistants maternels. - Délibération - (sans annexe)17/07/202417/07/2024
24-07-15-34Communication des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/07/202417/07/2024
24-07-15-35Remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans annexe)17/07/202417/07/2024