Conseil Municipal du 08 juillet 2021

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21-07-08-1Budget supplémentaire de l'exercice 2021. - Délibération - Annexe - Annexe
21-07-08-1Budget supplémentaire de l'exercice 2021. - Délibération - Annexe - Annexe12/07/2021
21-07-08-2Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération - Annexe - Annexe12/07/2021
21-07-08-3Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/07/2021
21-07-08-4Mise en place de la taxe annuelle sur les friches commerciales. - Délibération - Annexe12/07/2021
21-07-08-5Modification des statuts de Metz Métropole. - Délibération - Annexe - Annexe12/07/2021
21-07-08-6Centre de Vaccination Complexe Saint Symphorien - Demande de participation aux dépenses de fonctionnement auprès de l'Agence Régionale de Santé (ARS) - Délibération - Annexe12/07/2021
21-07-08-7Journée mondiale des premiers secours - Attribution d'une subvention à la Croix-Rouge Française. - Délibération - Annexe12/07/2021
21-07-08-8Conseil des seniors - Modification du règlement intérieur. - Délibération - Annexe - Annexe12/07/2021
21-07-08-9Contrat de Ville - 2ème programmation. - Délibération - Annexe12/07/2021
21-07-08-10Attribution de subventions au titre du soutien aux Actions socioéducatives dans les quartiers messins. - Délibération - Annexe12/07/2021
21-07-08-11Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes. - Délibération - Annexe - Annexe12/07/2021
21-07-08-12Metz Plage 2021. - Délibération - Annexe12/07/2021
21-07-08-13Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2021/2022. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/07/2021
21-07-08-14Saison sportive 2020/2021 : accompagnement des clubs par la Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/07/2021
21-07-08-15Moselle Open 2021 - Délibération - Annexe12/07/2021
21-07-08-16Programme travaux sur Monuments Historiques : Poursuite de l'opération de restauration du Cloître des Récollets par l'aile Est. - Délibération - Annexe12/07/2021
21-07-08-17Signature d'un contrat d'Obligation Réelle Environnementale (ORE) avec Trees Everywhere pour la plantation d'une forêt urbaine sur le site Arsenal 3. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/07/2021
21-07-08-18Modification du cahier des clauses particulières pour la location de la chasse communale - Avenant n°1 à la convention de chasse du 31 octobre 2014. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/07/2021
21-07-08-19Fêtes de la Mirabelle 2021. - Délibération - Annexe - Annexe12/07/2021
21-07-08-20Versement d'une subvention d'équipement exceptionnelle au Consistoire Israélite de la Moselle. - Délibération - Annexe12/07/2021
21-07-08-21Désignation du représentant de la Ville de Metz et son suppléant en matière de licences de spectacles. - Délibération - Annexe12/07/2021
21-07-08-22Mandat d'études préalables et de programmation pour la reconversion de la caserne "RANCONVAL" entre la ville de Metz et la SAREMM. - Délibération - Annexe - Annexe12/07/2021
21-07-08-23Convention partenariale AGURAM 2021. - Délibération - Annexe12/07/2021
21-07-08-24Désaffectation et déclassement - 6 rue Notre Dame de Lourdes. - Délibération - Annexe - Annexe15/07/2021
21-07-08-25Déclassement du domaine public de l'immeuble sis 6 place de France à Metz. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/07/2021
21-07-08-26Projet de création de la Maison régionale du Souvenir Français dans l'ancien presbytère Saint Simon - Saint Jude : conclusion d'un bail emphytéotique administratif. - Délibération - Annexe - Annexe15/07/2021
21-07-08-27Soutien à diverses associations culturelles. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/07/2021
21-07-08-28Demande d'octroi de la protection fonctionnelle. - Délibération - Annexe12/07/2021
21-07-08-29Communication des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/07/2021
21-07-08-30Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes. - Délibération - (sans annexe)08/07/2025