Conseil Municipal du 07 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
23-12-07-1Rapport sur la situation de la ville de Metz en matière de développement durable. - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-2Débat d'Orientation Budgétaire 2024. - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-3Aide d'urgence pour les populations libyennes touchées par la tempête Daniel du 10 septembre 2023. - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
23-12-07-4Examen pour l'exercice 2022 des rapports annuels des délégations de services publics et du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2022 et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - Délibération - Annexe - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-5Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Moselle TV et UEM pour l'exercice 2022. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-6Prise de participation de nouvelles communes au capital de la SAREMM. - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-7Mise en oeuvre du rappel à l'ordre - protocole partenarial entre la municipalité et le Procureur de la République. - Délibération - Annexe08/12/202308/12/2023
23-12-07-8Convention de partenariat entre la Ville de Metz et l'Association mosellane d'Action Educative et Sociale En Milieu Ouvert dans le cadre de la lutte contre le harcèlement et la protection de l'enfance. - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-9Conventions de partenariat relative à la création de la Maison des Etudiants, de la Jeunesse, et des Associations. - Délibération - Annexe08/12/202308/12/2023
23-12-07-10Avance de subvention aux associations socioéducatives conventionnées. - Délibération - Annexe - Annexe08/12/202308/12/2023
23-12-07-11Convention de financement Consortium VIPARE (Ville Propre Accueillante et Respectueuse de l'Environnement). - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-12Convention de financement de la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO. - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-13Soutien exceptionnel à des associations culturelles. - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-14Actualisation du règlement intérieur des Bibliothèques et Médiathèques de Metz. - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-15Versement d'une participation financière au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Martin à Metz. - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-16Saison sportive 2022/2023 : Subventions d'équipement pour les clubs Messins. - Délibération - Annexe - Annexe08/12/202308/12/2023
23-12-07-17Second acompte aux associations sportives pour la saison 2023-2024. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/12/202308/12/2023
23-12-07-18Second acompte Athlétisme Metz Métropole (A2M) pour la saison 2023-2024. - Délibération - Annexe - Annexe08/12/202308/12/2023
23-12-07-19Convention pour le dispositif de sensibilisation à la langue et la cultures allemandes, Wir Kinder sprechen deutsch ! - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-20Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Petite Enfance conventionnées. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-21Mise en place d'un règlement municipal des constructions. - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-22Cession de deux parcelles communales situées rue Charles Le Payen à Metz Sablon. - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
23-12-07-23Cession à la SEM EMH d'une parcelle municipale située à METZ Borny. - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
23-12-07-24Acquisition à l'EPFGE du site de la caserne Desvallières à Metz Devant-lès-Ponts. - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
23-12-07-25Signature d'une convention de gestion des places de stationnement des co-volumiers - Parking Maud'huy. - Délibération - Annexe11/12/202312/12/2023
23-12-07-26Renouvellement du bail de chasse - Désignation de l'estimateur de dégâts de gibier rouge. - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
23-12-07-27Convention de servitude d'utilité publique avec GRDF - 4 Boulevard Saint Symphorien. - Délibération - Annexe - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-28Désaffectation et déclassement - 72 route de Borny. - Délibération - Annexe - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-29Désaffectation et déclassement - 2 rue Graham Bell. - Délibération - Annexe - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-30Cession d'un immeuble sis 2 rue Graham Bell à Metz-Grigy. - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
23-12-07-31Avenant à la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Metz et Metz Métropole pour les travaux du local situé gare de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-32Conventions de financement relatif à deux projets d'espaces sans laisse. - Délibération - Annexe - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-33Convention de groupements de commandes à la carte - Ville de Metz coordonnateur - Nouveaux domaines d'achats. - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-34Avenant n°4 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz - Direction de la Communication, Cabinet et Suivi des jumelages. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-35Frais de fonctionnement des groupes d'élus. - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
23-12-07-36Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents municipaux. - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
23-12-07-37Recrutements par voie contractuelle. - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
23-12-07-38Convention relative à la mise en oeuvre du forfait de post-stationnement avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions. - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-39Décision modificative du budget n°2. - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-40Modification et affectation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement. - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-41Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024. - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
23-12-07-42Garantie octroyée au FC METZ STADIUM pour l'aménagement d'un espace de co-working. - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-43Communication des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/12/202312/12/2023
23-12-07-44Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans annexe)10/07/2025