Conseil Municipal du 06 juillet 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
23-07-06-1Budget Supplémentaire 2023. - Délibération - Annexe - Annexe07/07/2023
23-07-06-2Modification et affectation des autorisations de programme et des crédits de paiement. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-3Versement d'une participation financière au Conseil de Fabrique de la paroisse Sainte-Thérèse à Metz. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-4Versement d'une subvention exceptionnelle au Consistoire Israélite de la Moselle. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-5Metz Plage 2023. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-6Saison sportive 2022/2023 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-7Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2023/2024. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-8Aide au démarrage Athlétisme Metz Métropole pour la saison 2023/2024. - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-9Attribution de subventions dans le cadre du dispositif GRAOULL'UP. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-10Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projet Jeunesse. - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-11Soutien à diverses associations culturelles. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-12Fêtes de la Mirabelle 2023. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-13Adhésion à l'association Groupe "SOS Solidarités" - Souffleurs de Sens. - Délibération - (sans annexe)07/07/202307/07/2023
23-07-06-14Archives municipales : bourse d'aide à la recherche sur l'histoire locale. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-15Marché pour la gestion des éco-cups Ville de Metz. - Délibération - (sans annexe)07/07/202307/07/2023
23-07-06-16Convention de partenariat avec l'association Les Sentiers de Queuleu. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-17Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le Grand Séminaire dans le cadre de l'ouverture au public de ses jardins, avenue Jean XXIII à Metz. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-18Conventions de partenariat avec diverses associations pour le développement de jardins partagés. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-19Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers des producteurs en 2023, entre la Ville de Metz, la Chambre d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz et l'Eurométropole de Metz. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-20Intégration au dispositif Senior Activ'2. - Délibération - (sans annexe)07/07/202307/07/2023
23-07-06-21Adhésion au Conseil des Seniors de la Grande Région (CSGR). - Délibération - (sans annexe)07/07/202307/07/2023
23-07-06-22Signature d'une Convention de Subvention avec l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires pour l'organisation de la journée d'inclusion numérique 2023. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-23Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association d'Action Sociale du Bassin Houiller (ASBH) gérant le Centre Social Pioche à Metz Sablon et destinée à soutenir les ateliers enfants - parents "Les Mots du Mercredi Matin : les 3 M". - Délibération - (sans annexe)07/07/202307/07/2023
23-07-06-24Convention cadre avec l'Education Nationale pour la mise à disposition d'accompagnants d'élèves en situation de handicap. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-25Retrait de la Délibération N°18-02-22-14 "Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale rue Paul Langevin à Metz-Borny". - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-26Cession à VIVEST de trois terrains à bâtir sis à METZ Borny. - Délibération - (sans annexe)07/07/202307/07/2023
23-07-06-27Convention particulière entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz relative à la réalisation de travaux de toiture du bâtiment situé Rue Haute Seille à Metz. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-28Cession d'un ensemble immobilier sis 72 route de Borny à Metz. - Délibération - (sans annexe)07/07/202307/07/2023
23-07-06-29Renouvellement bail de chasse - Renonciation au produit de la chasse. - Délibération - (sans annexe)07/07/202307/07/2023
23-07-06-30Renouvellement bail de chasse - Reconduction de la Commission Consultative Communale de Chasse (4C). - Délibération - (sans annexe)07/07/202307/07/2023
23-07-06-31Nouveau projet d'action sociale en faveur du personnel municipal. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-32Protocole d'accord transactionnel - Auberge du mini-golf. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-33Liste des locaux assujettis à la taxe sur les friches commerciales pour 2024. - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-34Communication des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
23-07-06-35Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans annexe)08/07/2025