Conseil Municipal du 05 juillet 2018




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
18-07-05-1Budget Supplémentaire de l'exercice 2018. - Délibération - Annexe
18-07-05-2Modification des Autorisations de Programme et Crédits de paiement. - Délibération - Annexe
18-07-05-3Présentation du plan de formation triennal 2018-2020. - Délibération - Annexe - Annexe
18-07-05-4Régime indemnitaire des agents municipaux - modification. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
18-07-05-5Désaffectation et déclassement du domaine public du Stade St Symphorien à Longeville-lès-Metz. - Délibération - Annexe
18-07-05-6Stade Saint-Symphorien - Projet de reconstruction de la Tribune Sud - Conclusion d'un bail emphytéotique administratif et de deux conventions de financement. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
18-07-05-7Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz. - Délibération - Annexe
18-07-05-9Cession à la société ALMA IMMO de terrains communaux situés sur le ban de DEVANT-LES-PONTS. - Délibération - (sans annexe)
18-07-05-10Cession d'emprises foncières dans la zone Cassin. - Délibération - (sans annexe)
18-07-05-11Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la copropriété ARIELLE 5-7 rue du Béarn en vue de son intégration dans le domaine public communal. - Délibération - (sans annexe)
18-07-05-12Cession d'un délaissé de voirie communale au groupe Paul KROELY Automobiles. - Délibération - (sans annexe)
18-07-05-13Avenant n° 1 à la convention foncière du 26 octobre 2015 - Acquisition de terrains EPFL situés dans l'ancienne ZAD de Metz Sud et dans la zone de Vallières. - Délibération - Annexe
18-07-05-14Convention de maîtrise foncière opérationnelle entre Metz Métropole, la Ville de Metz et l'EPFL concernant les modalités d'acquisition et de gestion du centre commercial de Bellecroix, 5, avenue de Lyon. - Délibération - Annexe
18-07-05-15Contrat de Ville - 2ème programmation. - Délibération - (sans annexe)
18-07-05-16Bilan 2017 et objectifs 2018 du Projet Contrat de Ville 2016-2018 de l'Ecole des Sports. - Délibération - Annexe
18-07-05-17Saison sportive 2017-2018 : Accompagnement des clubs par la Ville et Animation Estivale. - Délibération - (sans annexe)
18-07-05-18Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2018-2019. - Délibération - (sans annexe)
18-07-05-19Convention de mandat d'étude avec la SAREMM concernant la réalisation d'un terrain de football à la Grange aux Bois. - Délibération - Annexe
18-07-05-20Approbation du Règlement Intérieur des Piscines Municipales. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
18-07-05-21Palais Omnisports les Arènes - Approbation du choix du concessionnaire de service public et du contrat pour l'exploitation du palais omnisports "Les Arènes". - Délibération - Annexe - Annexe
18-07-05-22Moselle Open 2018. - Délibération - (sans annexe)
18-07-05-23Metz Plage et animations de l'été - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs. - Délibération - Annexe
18-07-05-24Fêtes de la Mirabelle. - Délibération - Annexe
18-07-05-25Promotion du cinéma et éducation à l'image. - Délibération - Annexe - Annexe
18-07-05-26Soutien aux associations œuvrant dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres et complément de programmation. - Délibération - Annexe
18-07-05-27Adhésion au Comité de la Voie de la Liberté. - Délibération - Annexe
18-07-05-28Convention avec l'Académie de Nancy-Metz et l'Université de Lorraine pour des actions de "sensibilisation passionnelle" à l'allemand dans les écoles messines. - Délibération - Annexe - Annexe
18-07-05-29Organisation de la 10ème édition de la manifestation Etudiant Dans Ma Ville. - Délibération - (sans annexe)
18-07-05-30Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes. - Délibération - (sans annexe)
18-07-05-31Attribution de subventions en faveur de projets santé. - Délibération - (sans annexe)
18-07-05-32Attribution de subvention pour des travaux d'efficacité énergétique dans des logements privés. - Délibération - Annexe
18-07-05-33Convention de co-maîtrise d'ouvrage relative à l'aménagement de la rue du Général Metman à Metz. - Délibération - Annexe
18-07-05-34Convention entre la Ville de Metz et le Préfet de la Moselle pour la transmission électronique des actes au représentant de l'Etat dans le cadre du contrôle de légalité. - Délibération - Annexe
18-07-05-35Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - (sans annexe)
TempInstallation d'un Conseiller Municipal. - Délibération - (sans annexe)