Conseil Municipal du 05 juin 2025




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
25-06-05-1Installation d'un Conseiller Municipal. - Délibération - (sans annexe)06/06/202506/06/2025
25-06-05-2Maintien du nombre d'Adjoints au Maire. - Délibération - (sans annexe)06/06/202506/06/2025
25-06-05-3Election d'un nouvel Adjoint au Maire. - Délibération - Annexe - Annexe06/06/202506/06/2025
25-06-05-4Désignations. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-5Compte de gestion 2024. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-6DCM_06 Compte administratif 2024 - Délibération - Annexe - Annexe12/06/202512/06/2025
25-06-05-7Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget principal et des budgets annexes. - Délibération - (sans annexe)10/06/202510/06/2025
25-06-05-8Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2024. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-9Rapport annuel d'activités du comité de déontologie. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-10Bail Commercial - Restaurant Place de Chambre. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-11Versement d'une subvention à l'association des commerçants artisans et professions libérales d'Outre Seille. - Délibération - (sans annexe)10/06/202510/06/2025
25-06-05-12Subventions aux associations de coopération transfrontalière et internationale. - Délibération - (sans annexe)10/06/202510/06/2025
25-06-05-13Dons au Fonds des Nations unies pour l'Enfance (UNICEF). - Délibération - (sans annexe)10/06/202510/06/2025
25-06-05-14Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon. - Délibération - (sans annexe)10/06/202510/06/2025
25-06-05-15Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels et du cinéma. - Délibération - Annexe - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-16Convention de partenariat avec la Bibliothèque nationale de France. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-17Soutien de l'association GEBIA pour la promotion de la Blockchain et de l'IA. - Délibération - (sans annexe)10/06/202510/06/2025
25-06-05-18Attribution de subventions au titre de l'égalité femmes/hommes et de la lutte contre les violences faites aux femmes. - Délibération - (sans annexe)10/06/202510/06/2025
25-06-05-19Attribution de subventions aux associations socioéducatives. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-20Attribution de subventions au titre de la mise en oeuvre de l'Animation Estivale 2025. - Délibération - (sans annexe)10/06/202510/06/2025
25-06-05-21Attribution de subventions dans le cadre de la démarche Limit's. - Délibération - Annexe06/06/202507/06/2025
25-06-05-22Avenant porté à la convention de mise en oeuvre du dispositif Rappel à l'Ordre. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-23Metz Plage 2025. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-24Saison sportive 2024/2025 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-25Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2025. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-26Conventions de partenariat avec divers jardins partagés. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-27Convention de mécénat pour la réalisation du jardin d'été. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-28Convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage relative au projet de réaménagement de l'impasse Charles et Louis Jacquard, dans le cadre de l'opération de végétalisation des cours des écoles Jules Verne et Arc-en-Ciel. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-29Convention de mécénat avec la Société REPUBLIQUE pour la fête de l'écologie et des jardins. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-30Convention de partenariat avec l'IUT de Metz pour la réalisation de mobilier pour le Jardin botanique de Metz. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-31Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) au 1er janvier 2026. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-32Reconduite de l'opération solidaire dans le cadre de l'édition 2025 du Marché de Noël à Metz - Mise à disposition de trois chalets au profit du CCAS. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-33Avenant n°3 à la convention de maîtrise foncière entre l'EPFGE /BATIGERE GRAND EST/Ville de METZ- Ancien Hôpital Sainte Blandine. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-34Mainlevées d'inscriptions au Livre Foncier. - Délibération - (sans annexe)10/06/202510/06/2025
25-06-05-35Projet d'aménagement "Cassin II": Déclaration d'utilité publique. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-36Acquisition de la parcelle DY n°7 sise à Metz Devant-Les-Ponts. - Délibération - Annexe - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-37Avenant n°7 au bail emphytéotique entre la Ville de Metz et la SEM EMH. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-38Cession à METZ METROPOLE du patrimoine des résidences UCBL Rue du maréchal Niel, Rue Lamoricière, Rue Louis Hestaux, Rue Joseph Hénot, Rue Charles Péguy, Avenue André Malraux. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-39Transfert de propriété à Metz Métropole des parcelles abritant l'usine de traitement de l'eau potable situées à Moulins les Metz. - Délibération - Annexe - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-40Rectification de la délibération n°21-03-11-17 du 11 mars 2021 intitulée "Transfert de propriété des équipements culturels, mise à disposition des bâtiments de l'Opéra Théâtre, ESAL Musée de la Cour D'or, Conservatoire à Rayonnement Régional à Metz Métropole. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-41Convention de servitude de passage avec l'UEM - Commune de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-42Adoption d'un protocole d'accord de médiation avec la société SOGERES. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-43Vente d'un véhicule léger. - Délibération - (sans annexe)10/06/202510/06/2025
25-06-05-44Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-45Energreen création de deux sociétés de projet ENR. - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-46Société d'économie mixte UEM : création d'une filiale "Chauffage urbain Metz SAS". - Délibération - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-47Communication des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/06/202510/06/2025
25-06-05-48Remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans annexe)10/06/202510/06/2025