Conseil Municipal du 04 juillet 2019




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19-07-04-1Budget supplémentaire de l'exercice 2019. - Délibération - Annexe
19-07-04-2Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération - Annexe09/07/2019
19-07-04-3Avis de la commune sur le projet de Plan de Déplacement Urbain (PDU) arrêté par Metz Métropole. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/07/2019
19-07-04-4Soutien au Commerce Messin - dispositif d'accompagnement au stationnement. - Délibération - Annexe09/07/2019
19-07-04-5Convention entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre du programme partenarial de l'année 2019. - Délibération - Annexe09/07/2019
19-07-04-6Candidature de la Ville de Metz au réseau ville créative UNESCO : plan d'action et projets. - Délibération - Annexe - Annexe09/07/2019
19-07-04-7800 ans de la Cathédrale Saint-Etienne de Metz. - Délibération - Annexe09/07/2019
19-07-04-8Fêtes de la Mirabelle 2019. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-9Centre Pompidou-Metz - Saison 2019. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-10Soutien aux associations relevant de l'histoire, du patrimoine et des lettres et complément de programmation. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-11Versement d'une subvention d'équipement au conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes à Metz. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-12Contrat de dépôt d'archives avec l'association "JECJ-Lorraine". - Délibération - Annexe09/07/2019
19-07-04-13Révision de la tarification sociale des activités périscolaires et du règlement intérieur des activités périscolaires. - Délibération - Annexe09/07/2019
19-07-04-14Convention de mutualisation de la restauration scolaire avec le Lycée Cassin. - Délibération - Annexe09/07/2019
19-07-04-15Fusion d'écoles maternelles et élémentaires (Cavalier Bleu, Auguste Prost, Saint-Eucaire). - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-16Metz Plage 2019. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-17Moselle Open 2019. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-18Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2019/2020. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-19Saison sportive 2018/2019 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-20Soutien à la mise en œuvre de projets d'éducation populaire. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-21AFEV : création d'un Tiers-Lieu et renforcement de l'accompagnement éducatif dans les QPV. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-22Soutien à la manifestation Etudiant dans ma ville 11ème édition. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-23Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-24Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2019-2022. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-25Mise en oeuvre du projet de parcours Sport Santé. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-26Financement d'actions dans le cadre du Contrat local de santé du territoire messin. - Délibération - Annexe09/07/2019
19-07-04-27Avenant n° 5 au bail emphytéotique du 23 mars 1989 - Résidences "U.C.B.L". - Délibération - Annexe09/07/2019
19-07-04-28Cession de l'immeuble sis 17 quai Paul Wiltzer/rue Sainte Barbe à Metz. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-29Déclassement et cession d'une emprise communale située 6 rue du Général Lapasset sur le ban de PLANTIERES-QUEULEU. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-30Cession de véhicules et de matériels divers désaffectés, de motifs d'illumination de Noël. - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
19-07-04-31Adhésion à des groupements de commandes permanents - Nouveaux domaines d'achats. - Délibération - Annexe - Annexe09/07/2019
19-07-04-32Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/07/2019