Conseil Municipal du 04 février 2021

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21-02-04-1Approbation du Budget Primitif 2021. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
21-02-04-1Approbation du Budget Primitif 2021. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/02/202108/02/2021
21-02-04-2Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-3Association QuattroPole - Subvention et convention d'objectifs et de moyens 2021. - Délibération - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-4Programme ACTEE 2 - Appel à projet AMI SEQUOIA. - Délibération - Annexe08/02/2021
21-02-04-5Convention en faveur de la promotion de l'efficacité énergétique avec UEM. - Délibération - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-6Programme d'investissement 2021 du Pôle parcs, jardins et espaces naturels. - Délibération - Annexe08/02/2021
21-02-04-7Convention de partenariat avec la SNCF pour la réalisation d'un jardin éphémère sur le parvis de la Gare de l'Est à Paris. - Délibération - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-8Convention de partenariat avec les Editions du Monstre pour une étude de scénographie en vue de réaliser une exposition sur les jardins familiaux. - Délibération - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-9Conseil des Seniors - Adoption du nouveau réglement intérieur. - Délibération - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-10Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance, de la famille et de la parentalité au titre de l'année 2021. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-11Versement des contributions financières 2021 à la Cité musicale-Metz. - Délibération - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-12Projet d'éducation musicale DEMOS - Bilan de la première année d'apprentissage des deux nouveaux orchestres et mise en œuvre de la deuxième année. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-13Versement de subventions 2021 aux principaux festivals culturels de Metz. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-14Saison sportive 2020/2021 - Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-15Reprise de l'Avant-Projet Définitif du futur équipement socioculturel de Metz-Borny. - Délibération - Annexe08/02/2021
21-02-04-16Avenant n° 1 au bail emphytéotique administratif du 11 avril 2016 - Cinéma LE KLUB place Saint Jacques à Metz. - Délibération - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-17Cession d'un terrain communal à un riverain, rue Jean Bauchez à Metz Devant les Ponts. - Délibération - Annexe08/02/2021
21-02-04-18Site des "FRIGOS" rue du Général Ferrié - Projet 2021. - Délibération - Annexe08/02/2021
21-02-04-19"Zone d'Activité Economique Metz Deux-Fontaines": cession de deux parcelles à Metz Métropole, dans le cadre de l'exercice de sa compétence "Création, aménagement, entretien et gestion des ZAE". - Délibération - Annexe08/02/2021
21-02-04-20Désignation d'un Agent Chargé d'assurer une Fonction d'Inspection (A.C.F.I.) - Délibération - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-21Garantie annuelle octroyée à certains créanciers de l'Agence France Locale. - Délibération - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-22Contrat d'objectifs et de moyens/SAEML Mirabelle TV. - Délibération - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-23Protocole transactionnel dossier LESSERTEUR. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/02/2021
21-02-04-24Communications des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/02/2021