Conseil Municipal du 03 décembre 2020




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20-12-03-1Approbation des statuts de Metz Métropole. - Délibération - Annexe - Annexe04/12/2020
20-12-03-2Examen pour l'exercice 2019 des rapports annuels des délégations, des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution d'eau potable et ainsi que leurs notes liminaires, du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2019 et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/12/2020
20-12-03-3Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Mirabelle TV et UEM pour l'exercice 2019. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/12/2020
20-12-03-4Réalisation d'un terrain de football synthétique dans le quartier de la Grange-aux-Bois : bilan de clôture de la convention de mandat conclue entre la Ville de Metz et la SPL SAREMM concernant la phase "études". - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/12/2020
20-12-03-5Subventions d'équipement socioéducatif. - Délibération - Annexe04/12/2020
20-12-03-6Réforme des rythmes scolaires : organisation de la semaine sur 4 journées. - Délibération - Annexe04/12/2020
20-12-03-7Adaptation du Projet Educatif de Territoire à la réforme des rythmes et au Plan Mercredi - Modification du règlement intérieur des activités périscolaires. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/12/2020
20-12-03-8Renouvellement de candidature au label "Ville Amie des Enfants" avec l'UNICEF. - Délibération - Annexe04/12/2020
20-12-03-9Convention avec la Préfecture sur les adultes-relais. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe04/12/2020
20-12-03-10Cession d'un terrain communal à un riverain rue Jean d'Apremont à Metz. - Délibération - Annexe04/12/2020
20-12-03-11Cession d'une place de parking située rue de la Caserne (Allée Saint Médard) au Pontiffroy - Monsieur BALIROS. - Délibération - Annexe04/12/2020
20-12-03-12Cession d'une place de parking située Rue de la Caserne (Allée Saint Médard) au PONTIFFROY - Madame DE BECKER. - Délibération - Annexe04/12/2020
20-12-03-13Cession d'une place de parking située Rue de la Caserne (Allée Saint Médard) au PONTIFFROY - Monsieur CONTESSE. - Délibération - Annexe04/12/2020
20-12-03-14Cession d'une place de parking située Rue de la Caserne (Allée Saint Médard) au PONTIFFROY - Monsieur BALDIT. - Délibération - Annexe04/12/2020
20-12-03-15Présentation du rapport annuel 2019 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie. - Délibération - Annexe - Annexe04/12/2020
20-12-03-16Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole. - Délibération - Annexe - Annexe04/12/2020
20-12-03-17Convention relative à la mise en œuvre du forfait de post-stationnement avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions. - Délibération - Annexe - Annexe04/12/2020
20-12-03-18Communications des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe04/12/2020