Conseil Municipal du 01 octobre 2020




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20-10-01-1Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2019. - Délibération - Annexe06/10/2020
20-10-01-2Financement d'actions dans le cadre du Contrat local de santé du territoire messin. - Délibération - Annexe - Annexe06/10/2020
20-10-01-3Avenant n°1 au Contrat local de santé du territoire messin. - Délibération - Annexe06/10/2020
20-10-01-4Metz, ville 100% Education Artistique et culturelle : 11ème saison des résidences d'artistes à l'école. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/10/2020
20-10-01-5Versement de la contribution financière pour 2020 au Centre Pompidou-Metz. - Délibération - Annexe06/10/2020
20-10-01-6Soutien à divers projets culturels. - Délibération - (sans annexe)06/10/2020
20-10-01-7Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale. - Délibération - Annexe06/10/2020
20-10-01-8Versement d'une subvention exceptionnelle au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Bernard à Metz. - Délibération - (sans annexe)06/10/2020
20-10-01-9Golf du Technopole - choix du mode de gestion - Lancement d'une procédure de DSP. - Délibération - Annexe06/10/2020
20-10-01-10Soutien à la manifestation Etudiant dans ma ville 12ème édition. - Délibération - (sans annexe)06/10/2020
20-10-01-11Aide aux transports des mercredis pour les associations socioéducatives. - Délibération - (sans annexe)06/10/2020
20-10-01-12Organisation du festival Canap'. - Délibération - (sans annexe)06/10/2020
20-10-01-13Crématorium de Metz: transfert de propriété et cession d'une emprise communale à Metz Métropole, pour l'exercice de sa compétence "création, gestion et extension des crématoriums". - Délibération - (sans annexe)06/10/2020
20-10-01-14Cession à l'UEM d'une parcelle communale à METZ-DEVANT-LES-PONTS. - Délibération - (sans annexe)06/10/2020
20-10-01-15Acquisition par la Ville de METZ du solde des terrains EPFL situés à METZ VALLIERES. - Délibération - (sans annexe)06/10/2020
20-10-01-16Rectification de la DCM du 15/12/2016 portant sur l'acquisition d'un terrain dans le cadre du projet de réouverture du coteau en friches surplombant le Chemin sous les Vignes à Metz Devant les Ponts. - Délibération - (sans annexe)06/10/2020
20-10-01-17ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2019 et des modifications de l'échéancier de remboursement à la collectivité des avances financières. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/10/2020
20-10-01-18ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2019. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/10/2020
20-10-01-19Conventions SESAME 2. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/10/2020
20-10-01-20Désignations de Représentants de la Ville de Metz dans divers organismes et instances. - Délibération - Annexe06/10/2020
20-10-01-21Communications des décisions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/10/2020